JORF n°0185 du 11 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médicaments remboursables

Résumé Certains médicaments sont désormais remboursés sans frais pour les patients.

ANNEXE
(12 inscriptions)

I. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 501 9 8|AMIFAMPRIDINE SUBSTIPHARM 10 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires SUBSTIPHARM)|

II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 471 7 4|FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)| |34009 302 471 8 1|FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/2) (laboratoires HIKMA FRANCE)|

III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 275 703 2 2|TROSPIPHARM (chlorure de trospium) 20 mg, comprimés pelliculés Gé_ (B/60) (laboratoires LABORATOIRES MAJORELLE)|

IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales et en association dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire, chez l'adulte).

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------| |34009 302 725 3 4|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 100 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)| |34009 302 725 4 1|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 150 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)| |34009 302 725 7 2|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 200 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)| |34009 302 724 6 6|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM) | |34009 302 724 7 3|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM) | |34009 302 725 9 6|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 300 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)| |34009 302 724 9 7|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 50 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM) | |34009 302 725 0 3|PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 75 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM) |


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Version 1

ANNEXE

(12 inscriptions)

I. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 302 501 9 8

AMIFAMPRIDINE SUBSTIPHARM 10 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires SUBSTIPHARM)

II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP

Présentation

34009 302 471 7 4

FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/1) (laboratoires HIKMA FRANCE)

34009 302 471 8 1

FULVESTRANT HIKMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie + aiguille (B/2) (laboratoires HIKMA FRANCE)

III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 275 703 2 2

TROSPIPHARM (chlorure de trospium) 20 mg, comprimés pelliculés Gé_ (B/60) (laboratoires LABORATOIRES MAJORELLE)

IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales et en association dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire, chez l'adulte).

Code CIP

Présentation

34009 302 725 3 4

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 100 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 725 4 1

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 150 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 725 7 2

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 200 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 724 6 6

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 724 7 3

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 725 9 6

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 300 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 724 9 7

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 50 mg, gélules (B/84) (laboratoires EVOLUPHARM)

34009 302 725 0 3

PREGABALINE EVOLUGEN PHARMA 75 mg, gélules (B/56) (laboratoires EVOLUPHARM)