JORF n°0266 du 15 novembre 2008

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 6 novembre 2008 :
M. Bonnet (Alain, René, Georges) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence d'Aramon (Gard).
Le retrait de M. Marcel (Claude, Henri), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés, est accepté.
La raison sociale de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés, est ainsi modifiée : « Emmanuel Carlotti et Alain Bonnet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 6 novembre 2008 :

M. Bonnet (Alain, René, Georges) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence d'Aramon (Gard).

Le retrait de M. Marcel (Claude, Henri), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés, est accepté.

La raison sociale de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés, est ainsi modifiée : « Emmanuel Carlotti et Alain Bonnet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».