JORF n°261 du 10 novembre 2006

Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 6 novembre 2006 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membres titulaires :
Mme Michelle Biaggi.
Mme Delphine Borgel-Peress.
M. Frédéric Homez.
M. Daniel Moriceau.
En tant que membres suppléants :
M. Hervé Quillet.
Mme Rose Boutaric.
M. Francis Van de Rosieren.
M. Stéphane Lardy.
M. Gilbert Lebrument.
M. Jean Hedou.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membre titulaire :
Mme Michelle Biaggi.
En tant que membres suppléants :
Mme Delphine Borgel-Peress.
M. Stéphane Lardy.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membre titulaire :
Mme Michelle Biaggi.
En tant que membres suppléants :
Mme Delphine Borgel-Peress.
M. Stéphane Lardy.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 6 novembre 2006 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail-

Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membres titulaires :

Mme Michelle Biaggi.

Mme Delphine Borgel-Peress.

M. Frédéric Homez.

M. Daniel Moriceau.

En tant que membres suppléants :

M. Hervé Quillet.

Mme Rose Boutaric.

M. Francis Van de Rosieren.

M. Stéphane Lardy.

M. Gilbert Lebrument.

M. Jean Hedou.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail-

Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membre titulaire :

Mme Michelle Biaggi.

En tant que membres suppléants :

Mme Delphine Borgel-Peress.

M. Stéphane Lardy.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail-

Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membre titulaire :

Mme Michelle Biaggi.

En tant que membres suppléants :

Mme Delphine Borgel-Peress.

M. Stéphane Lardy.