Art. 2. - A l'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, le V du D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) est modifié ainsi qu'il suit :

L'alinéa : « M. Luc Cambounet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des actions pédagogiques. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Daniel Arnaud, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la documentation, des études et des publications. ».