JORF n°291 du 16 décembre 1998

Appendice 2
Contenu du manuel d'opérations

a) Manuel d'opérations (Généralités) :

- liste et description de tous les volumes du manuel d'opérations ;

- administration (fonctions et gestion) ;

- responsabilités (de tout le personnel de gestion et d'administration) ;

- discipline des stagiaires et mesures disciplinaires ;

- approbation/autorisation des vols ;

- préparation du programme de vol (limitation du nombre d'avions par mauvaises conditions météorologiques) ;

- commandement de l'avion, responsabilités du pilote commandant de bord ;

- transport de passagers ;

- documents de bord ;

- conservation des documents ;

- relevés des qualifications du personnel navigant (licences et qualifications) ;

- prorogation (aptitude médicale et qualifications) ;

- période de service en vol et limitations du temps de vol (instructeurs de vol) ;

- période de service en vol et limitations du temps de vol (stagiaires) ;

- périodes de repos (instructeurs de vol) ;

- périodes de repos (stagiaires) ;

- carnets de vol des navigants ;

- planification des vols (généralités) ;

- sécurité (généralités) - équipement, veille radio, dangers, accidents et incidents (y compris les rapports), pilotes de sécurité, etc.

b) Manuel d'opérations (Technique) :

- notes descriptives sur les avions ;

- caractéristiques de manoeuvre des avions (y compris les " check-lists "), les limitations, les dossiers de maintenance et dossiers techniques de l'avion, conformément à la réglementation en vigueur, etc. ;

- procédures d'urgence ;

- radio et aides de radionavigation ;

- tolérances techniques.

c) Manuel d'opérations (Route) :

- performances (législation, décollage, route, atterrissage, etc.) ;

- planification du vol (carburant, huile, altitude minimale de sécurité, équipement de navigation, etc.) ;

- chargement (devis de masse, masse, centrage, limitations) ;

- minima météorologiques (instructeurs de vol) ;

- minima météorologiques (stagiaires, à divers stades de la formation) ;

- routes/zones pour la formation.

d) Manuel d'opérations (Formation du personnel) :

- désignation des personnes chargées des normes/de la compétence des instructeurs de vol ;

- formation initiale ;

- formation de rafraîchissement ;

- formation de standardisation ;

- contrôles de compétence ;

- formation pour passer à un niveau supérieur ;

- évaluation des normes de personnels de l'organisation de formation.


Historique des versions

Version 1

Appendice 2

Contenu du manuel d'opérations

a) Manuel d'opérations (Généralités) :

- liste et description de tous les volumes du manuel d'opérations ;

- administration (fonctions et gestion) ;

- responsabilités (de tout le personnel de gestion et d'administration) ;

- discipline des stagiaires et mesures disciplinaires ;

- approbation/autorisation des vols ;

- préparation du programme de vol (limitation du nombre d'avions par mauvaises conditions météorologiques) ;

- commandement de l'avion, responsabilités du pilote commandant de bord ;

- transport de passagers ;

- documents de bord ;

- conservation des documents ;

- relevés des qualifications du personnel navigant (licences et qualifications) ;

- prorogation (aptitude médicale et qualifications) ;

- période de service en vol et limitations du temps de vol (instructeurs de vol) ;

- période de service en vol et limitations du temps de vol (stagiaires) ;

- périodes de repos (instructeurs de vol) ;

- périodes de repos (stagiaires) ;

- carnets de vol des navigants ;

- planification des vols (généralités) ;

- sécurité (généralités) - équipement, veille radio, dangers, accidents et incidents (y compris les rapports), pilotes de sécurité, etc.

b) Manuel d'opérations (Technique) :

- notes descriptives sur les avions ;

- caractéristiques de manoeuvre des avions (y compris les " check-lists "), les limitations, les dossiers de maintenance et dossiers techniques de l'avion, conformément à la réglementation en vigueur, etc. ;

- procédures d'urgence ;

- radio et aides de radionavigation ;

- tolérances techniques.

c) Manuel d'opérations (Route) :

- performances (législation, décollage, route, atterrissage, etc.) ;

- planification du vol (carburant, huile, altitude minimale de sécurité, équipement de navigation, etc.) ;

- chargement (devis de masse, masse, centrage, limitations) ;

- minima météorologiques (instructeurs de vol) ;

- minima météorologiques (stagiaires, à divers stades de la formation) ;

- routes/zones pour la formation.

d) Manuel d'opérations (Formation du personnel) :

- désignation des personnes chargées des normes/de la compétence des instructeurs de vol ;

- formation initiale ;

- formation de rafraîchissement ;

- formation de standardisation ;

- contrôles de compétence ;

- formation pour passer à un niveau supérieur ;

- évaluation des normes de personnels de l'organisation de formation.