JORF n°273 du 24 novembre 1990

Art. 1er. - Les appareils désignés ci-après sont agréés pour l'étourdissement des gros bovins, des équidés et des veaux:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0273 du 24/11/1990
......................................................


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les appareils désignés ci-après sont agréés pour l'étourdissement des gros bovins, des équidés et des veaux:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0273 du 24/11/1990

......................................................