ANNEXES
ANNEXE 1
IDENTIFIANT LES BOIS ET FORÊTS CLASSÉS À RISQUE D'INCENDIE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 132-1 DU CODE FORESTIER
Département de Charente

Les massifs forestiers de « BOIS DE L'HOMME MORT ET CHÂTEAU DE LA FAYE », « BOIS DE PÉRIGNAC - PUYPÉROUX », « FORÊTS DOMANIALES DE BOIS BLANC, DE LA BRACONNE ET DU BOIS DE BEL AIR », « MASSIF DE BORS - PILLAC - SAINT-ROMAIN », « MASSIF DE CHARROUX », « MASSIF DE HORTE ET TARDOIRE », « MASSIF DE LA DOUBLE » et « MASSIF DE SOYAUX », situés dans les communes de :
AGRIS
BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE
BARDENAC
BÉCHERESSE
BELLON
BESSAC
BOISBRETEAU
BORS (CANTON DE CHARENTE-SUD ET CANTION DE TUDE-ET-LAVALETTE)
BOUËX
BRIE
BROSSAC
BUNZAC
CELLEFROUIN
CHADURIE
CHALAIS
CHANTILLAC
CHARRAS
CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE
CHAZELLES
CHILLAC
COMBIERS
CONDÉON
COTEAUX-DU-BLANZACAIS
COURGEAC
DEVIAT
ÉCURAS
EYMOUTHIERS
FEUILLADE
GARAT
GRASSAC
GUIZENGEARD
JAULDES
LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS
LA ROCHETTE
LA TÂCHE
LAPRADE
LE TÂTRE
LES PINS
MAGNAC-SUR-TOUVRE
MAINZAC
MARTHON
MÉDILLAC
MONTBRON
MONTMOREAU
MORNAC
MOULINS SUR TARDOIRE
NONAC
ORGEDEUIL
ORIOLLES
PASSIRAC
PÉRIGNAC
PILLAC
PLEUVILLE
PRANZAC
REIGNAC
RIOUX-MARTIN
RIVIÈRES
ROUGNAC
ROUZÈDE
SAINT-GERMAIN-DE-MONTBRON
SAINT-MARTIAL
SAINT-MARY
SAINT-ROMAIN
SAINT-SORNIN
SAINT-VALLIER
SAUVIGNAC
SOUFFRIGNAC
SOYAUX
TAPONNAT-FLEURIGNAC
TOUVÉRAC
TOUVRE
VOULGÉZAC
VOUTHON
VOUZAN
YVIERS

Département de Charente-Maritime

Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 1 hectare de « ILE DE RÉ », « ILE D'OLÉRON », « PRESQU'ILE D'ARVERT », « FORÊT DE LA LANDE » et « DOUBLE SAINTTONGEAISE », situés dans les communes de :
ARS-EN-RÉ
ARVERT
BEDENAC
BOIS
BOISREDON
BORESSSE-ET-MARTRON
BOSCAMNANT
BOUTENAC-TOUVENT
BRIE-SOUS-MORTAGNE
BUSSAC-FORÊT
CERCOUX
CHAMOUILLAC
CHAMPAGNOLLES
CHÉNAC-SAINT-SEURIN-D'UZET
CHEPNIERS
CHEVANCEAUX
CLÉRAC
CONSAC
CORIGNAC
COURPIGNAC
COUX
DOLUS D'OLÉRON
EPARGNES
FLOIRAC
JUSSAS
LA BARDE
LA BRÉE-LES-BAINS
LA CLOTTE
LA COUARDE-SUR-MER
LA FLOTTE-EN-RÉ
LA GENÉTOUZE
LA TREMBLADE
LE BOIS-PLAGE-EN-RÉ
LE CHÂTEAU D'OLÉRON
LE FOUILLOUX
LE GRAND-VILLAGE-PLAGE
LES MATHES
LES PORTES-EN-RÉ
LORIGNAC
MERSCHERS-SUR-GIRONDE
MONTENDRE
MONTGUYON
MONTLIEU-LA-GARDE
MORTAGNE-SUR-GIRONDE
NEUVICQ
ORIGNOLLES
PLASSAC
RIVEDOUX-PLAGE
ROYAN
SAINT-AIGULIN
SAINT-AUGUSTIN
SAINT-CIERS-DU-TAILLON
SAINT-CLÉMENT-DES-BALEINES
SAINT-DENIS D'OLÉRON
SAINTE-MARIE-DE-RÉ
SAINT-FORT-SUR-GIRONDE
SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE
SAINT-GEORGES-D'OLÉRON
SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE
SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE
SAINT-MARTIN-D'ARY
SAINT-MARTIN-DE-COUX
SAINT-MARTIN-DE-RÉ
SAINT-PALAIS-DE-NÉGRIGNAC
SAINT-PALAIS-SUR-MER
SAINT-PIERRE-D'OLÉRON
SAINT-PIERRE-DU-PALAIS
SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT
SAINT-TROJAN-LES-BAINS
SOUMÉRAS
VAUX-SUR-MER
VIROLLET

Département du Cher

Les massifs forestiers dit « DE LA SOLOGNE » situés dans les communes de :
ALLOGNY
BRINON-SUR-SAULDRE
CLÉMONT
MÉNÉTRÉOL-SUR-SAULDRE
NANÇAY
NEUVY-SUR-BARANGEON
PRESLY
SAINT-LAURENT
SAINTE-MONTAINE
VOUZERON

Département de l'Eure

Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
ARNIERES-SUR-ITON
LES BAUX-SAINTE-CROIX
BEAUBRAY
BEAUMONTEL
BEAUMONT-LE-ROGER
LA BONNEVILLE-SUR-ITON
CONCHES-EN-OUCHE
CRIQUEBEUF-SUR-SEINE
LES DAMPS
EVREUX
FONTAINE L'ABBE
GAUDREVILLE-LA-RIVIERE
GLISOLLES
GROSLEY-SUR-RISLE
LA HAYE-MALHERBE
INCARVILLE
LAUNAY
LERY
LOUVIERS
TERRES-DE-BORD
NAGEL-SEEZ-MESNIL
NASSANDRES-SUR-RISLE
PONT DE L'ARCHE
SAINT-ELIER
SAINT-LEGER-DE-ROTES
SAINT-VIGOR
SERQUIGNY
LES VENTES

Département de la Haute-Garonne

Les parties de massifs forestiers présentant un aléa feu de forêts qualifié de « fort » ou « très fort » dans le plan départemental de protection des forêts contre les incendies, et situés dans les communes suivantes :
AGASSAC
AIGNES
ALAN
ANTICHAN-DE-FRONTIGNES
ANTIGNAC
ARBAS
ARBON
ARDIÈGE
ARGUENOS
ARGUT-DESSOUS
ARLOS
ARNAUD-GUILHEM
ARTIGUE
ASPET
AULON
AURAGNE
AURIAC-SUR-VENDINELLE
AURIBAIL
AURIGNAC
AUSSEING
AUSSONNE
AUZAS
AZAS
BACHOS
BAGNÈRES-DE-LUCHON
BARBAZAN
BAREN
BEAUCHALOT
BEAUFORT
BEAUMONT-SUR-LÈZE
BEAUPUY
BEAUZELLE
BELBÈZE-EN-COMMINGES
BÉLESTA-EN-LAURAGAIS
BELLEGARDE-SAINTE-MARIE
BELLESSERRE
BENQUE-DESSOUS-ET-DESSUS
BESSIÈRES
BEZINS-GARRAUX
BILLIÈRE
BINOS
BLAGNAC
BLAJAN
BONDIGOUX
BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE
BORDES-DE-RIVIÈRE
BOULOC
BOURG-D'OUEIL
BOUSSAN
BOUSSENS
BOUTX
BOUZIN
BRAGAYRAC
BRAX
BRETX
BRIGNEMONT
BRUGUIÈRES
BURGALAYS
BUZET-SUR-TARN
CABANAC-CAZAUX
CABANAC-SÉGUENVILLE
CALMONT
CAPENS
CARAMAN
CARBONNE
CARDEILHAC
CASSAGNE
CASTELBIAGUE
CASTELMAUROU
CASTELNAU-D'ESTRÉTEFONDS
CASTILLON-DE-LARBOUST
CASTILLON-DE-SAINT-MARTORY
CATHERVIELLE
CAUBOUS
CAUJAC
CAZAC
CAZARILH-LASPÈNES
CAZAUNOUS
CAZAUX-LAYRISSE
CAZEAUX-DE-LARBOUST
CAZENEUVE-MONTAUT
CÉPET
CHARLAS
CHAUM
CHEIN-DESSUS
CIER-DE-LUCHON
CIER-DE-RIVIÈRE
CIERP-GAUD
CINTEGABELLE
CIRÈS
CLARAC
CLERMONT-LE-FORT
COLOMIERS
CORNEBARRIEU
COX
CUGURON
DAUX
DRUDAS
EAUNES
ENCAUSSE-LES-THERMES
ESPERCE
ESTADENS
ESTÉNOS
EUP
FABAS
FIGAROL
FONSORBES
FONTENILLES
FORGUES
FOS
FOUGARON
FRANCAZAL
FRONSAC
FRONTIGNAN-DE-COMMINGES
GAGNAC-SUR-GARONNE
GAILLAC-TOULZA
GALIÉ
GARAC
GARDOUCH
GARIN
GÉNOS
GENSAC-DE-BOULOGNE
GENSAC-SUR-GARONNE
GOUAUX-DE-LARBOUST
GOUAUX-DE-LUCHON
GOURDAN-POLIGNAN
GOYRANS
GRAZAC
GURAN
HERRAN
IZAUT-DE-L'HÔTEL
JURVIELLE
JUZET-D'IZAUT
JUZET-DE-LUCHON
LA SALVETAT-SAINT-GILLES
LABARTHE-RIVIÈRE
LABARTHE-SUR-LÈZE
LABASTIDE-SAINT-SERNIN
LABROQUÈRE
LAFFITE-TOUPIÈRE
LAGRÂCE-DIEU
LAGRAULET-SAINT-NICOLAS
LAHAGE
LAPEYROUSE-FOSSAT
LARROQUE
LASSERRE-PRADÈRE
LATOUE
LAUTIGNAC
LAVALETTE
LE BORN
LE BURGAUD
LE CABANIAL
LE CASTÉRA
LE CUING
LE FAGET
LE FAUGA
LE FRÉCHET
LE GRÈS
LE PLAN
LÉCUSSAN
LÈGE
LÉGUEVIN
LES TOURREILLES
LESPUGUE
LÉVIGNAC
LHERM
LIEOUX
LILHAC
LODES
LONGAGES
LOURDE
LUSCAN
MALVEZIE
MANCIOUX
MARIGNAC
MARIGNAC-LASPEYRES
MARQUEFAVE
MARTISSERRE
MARTRES-TOLOSANE
MAURAN
MAURESSAC
MAUZAC
MAYRÈGNE
MELLES
MENVILLE
MÉRENVIELLE
MILHAS
MIRAMONT-DE-COMMINGES
MONCAUP
MONDONVILLE
MONT-DE-GALIÉ
MONTAIGUT-SUR-SAVE
MONTASTRUC-DE-SALIES
MONTAUBAN-DE-LUCHON
MONTAUT
MONTBERAUD
MONTBERON
MONTBRUN-BOCAGE
MONTCLAR-DE-COMMINGES
MONTÉGUT-LAURAGAIS
MONTESPAN
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
MONTGEARD
MONTGRAS
MONTJOIRE
MONTMAURIN
MONTOULIEU-SAINT-BERNARD
MOUSTAJON
MURET
NAILLOUX
NIZAN-GESSE
OÔ
PALAMINY
PAULHAC
PAYSSOUS
PECHBONNIEU
PECHBUSQUE
PIBRAC
PLAGNE
PLAGNOLE
PLAISANCE-DU-TOUCH
PONLAT-TAILLEBOURG
PORTET-D'ASPET
PORTET-DE-LUCHON
POUBEAU
PROUPIARY
PUYDANIEL
PUYSSÉGUR
REVEL
RIEUCAZÉ
RIEUMES
RIEUX-VOLVESTRE
ROQUEFORT-SUR-GARONNE
ROQUES
ROUMENS
SABONNÈRES
SACCOURVIELLE
SAIGUÈDE
SAINT-ANDRÉ
SAINT-AVENTIN
SAINT-BÉAT-LEZ
SAINT-BERTRAND-DE-COMMINGES
SAINT-CHRISTAUD
SAINT-CLAR-DE-RIVIÈRE
SAINT-FÉLIX-LAURAGAIS
SAINT-FRAJOU
SAINT-LARY-BOUJEAN
SAINT-LÉON
SAINT-MAMET
SAINT-MARCET
SAINT-MARTORY
SAINT-MICHEL
SAINT-PAUL-D'OUEIL
SAINT-PAUL-SUR-SAVE
SAINT-PÉ-D'ARDET
SAINT-PLANCARD
SAINT-THOMAS
SAINTE-FOY-DE-PEYROLIÈRES
SALEICH
SALERM
SALLES-ET-PRATVIEL
SARRECAVE
SARREMEZAN
SAUVETERRE-DE-COMMINGES
SAUX-ET-POMARÈDE
SAVÈRES
SEILH
SEILHAN
SENGOUAGNET
SEPX
SEYSSES
SIGNAC
SODE
SOUEICH
THIL
TOULOUSE
TOURNEFEUILLE
TRÉBONS-DE-LUCHON
URAU
VACQUIERS
VAUDREUILLE
VAUX
VENERQUE
VIEILLE-TOULOUSE
VILLEMUR-SUR-TARN
VILLENEUVE-LÉCUSSAN
VILLENEUVE-LÈS-BOULOC

Département du Gers

Les massifs forestiers situés dans les communes de :
L'ISLE-JOURDAIN (massifs connexes à la RN 124, et celui du lieu dit la Moutonette)
LIAS (lieu dit l'Arroudé, massifs situés entre la D 534 et lieu dit Bénich)
PUJAUDRAN (massif de Bouconne, massifs connexes à la RN 124 et celui au lieu dit Embosque)

Département de l'Ille-et-Vilaine

Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
ACIGNÉ
ANDOUILLÉ-NEUVILLE
ARGENTRÉ-DU-PLESSIS
BAINS-SUR-OUST
BAULON
BAZOUGES-LA-PÉROUSE
BOURG-DES-COMPTES
BOVEL
CANCALE
CHANTELOUP
CHÂTEAUBOURG
COMBLESSAC
CREVIN
DINGÉ
ERCÉ-EN-LAMÉE
FEINS
GAËL
GAHARD
GOSNÉ
GOVEN
GUICHEN
GUIGNEN
GUIPRY-MESSAC
IFFENDIC
LA BOUËXIÈRE
LA CHAPELLE-BOUËXIC
LA CHAPELLE-DE-BRAIN
LAILLÉ
LANGON
LASSY
LE PERTRE
LE THEIL-DE-BRETAGNE
LES BRULAIS
LIFFRÉ
LOUTEHEL
MARCILLÉ-RAOUL
MARPIRÉ
MARTIGNÉ-FERCHAUD
MAXENT
MERNEL
MÉZIÈRES-SUR-COUESNON
MONDEVERT
MONTERFIL
MONTFORT-SUR-MEU
MUEL
PAIMPONT
PLÉLAN-LE-GRAND
RANNÉE
REDON
RENAC
RETIERS
SAINT-AUBIN-D'AUBIGNÉ
SAINT-AUBIN-DU-CORMIER
SAINT-COULOMB
SAINTE-ANNE-SUR-VILAINE
SAINTE-MARIE
SAINT-GANTON
SAINT-JUST
SAINT-MALO-DE-PHILY
SAINT-MÉDARD-SUR-ILLE
SAINT-MÉEN-LE-GRAND
SAINT-PÉRAN
SAINT-SENOUX
SAINT-THURIAL
SENS-DE-BRETAGNE
SIXT-SUR-AFF
TALENSAC
TEILLAY
VAL D'ANAST

Département d'Indre-et-Loire

Les massifs forestiers dit de « BARROU », « BOURGUEIL », « BOUSSAY », « CHANAY », « CHINON », « MANTHELAN CHAMBOURG », « RICHELIEU MARIGNY MARMANDE », situés dans les communes de :
ABILLY
AMBILLOU
AVON-LES-ROCHES
AVRILLE-LES-PONCEAUX
BARROU
BENAIS
BOSSAY-SUR-CLAISE
BOURGUEIL
BOUSSAY
BRASLOU
BRAYE-SOUS-FAYE
BRAYE-SUR-MAULNE
BRECHES
CHAMBON
CHAMBOURG-SUR-INDRE
CHANCEAUX-PRES-LOCHES
CHANNAY-SUR-LATHAN
CHARENTILLY
CHATEAU-LA-VALLIERE
CHAUMUSSAY
CHAVEIGNES
CHEILLE
CHINON
CINQ-MARS-LA-PILE
CLERE-LES-PINS
CONTINVOIR
COTEAUX-SUR-LOIRE
COURCELLES-DE-TOURAINE
CRAVANT-LES-COTEAUX
CRISSAY-SUR-MANSE
DOLUS-LE-SEC
FONDETTES
GIZEUX
HOMMES
HUISMES
JAULNAY
LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
LANGEAIS
LE GRAND-PRESSIGNY
LUBLE
LUYNES
LUZE
MANTHELAN
MARIGNY-MARMANDE
MAZIERES-DE-TOURAINE
MOUZAY
NEUIL
NEUILLE-PONT-PIERRE
PANZOULT
PERNAY
PREUILLY-SUR-CLAISE
RAZINES
RESTIGNE
RICHELIEU
RIGNY-USSE
RILLE
RILLY-SUR-VIENNE
RIVARENNES
SAINT-BENOIT-LA-FORET
SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY
SAINT-LAURENT-DE-LIN
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
SAINT-ROCH
SAVIGNE-SUR-LATHAN
SEMBLANCAY
SONZAY
SOUVIGNE
VILLAINES-LES-ROCHERS
VILLIERS-AU-BOUIN
VOU
YZEURES-SUR-CREUSE

Département de l'Isère

Les massifs forestiers d'un seul tenant dénommés « PIÉMONT SUD-OCCIDENTAL DE LA CHARTREUSE », « PIÉMONT ORIENTAL DU VERCORS » et « PIÉMONT ORIENTAL DE LA CHARTREUSE », d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
BARRAUX
BERNIN
BIVIERS
CHAPAREILLAN
CLAIX
CORENC
CROLLES
FONTAINE
GRENOBLE
LA BUISSIERE
LA FLACHERE
LA TERRASSE
LA TRONCHE
LE FONTANIL-CORNILLON
LE GUA
LE PONT-DE-CLAIX
LE TOUVET
LUMBIN
MEYLAN
MONT-SAINT-MARTIN
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
NOYAREY
PROVEYSIEUX
QUAIX-EN-CHARTREUSE
SAINT-EGREVE
SAINT-ISMIER
SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES
SAINT-PAUL-DE-VARCES
SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
SASSENAGE
SEYSSINET-PARISET
SEYSSINS
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
VEUREY-VOROIZE
VIF
VOREPPE

Département du Jura

Le massif de la « FORÊT DE CHAUX » situé dans les communes de :
AUGERANS
BELMONT
CHATELAY
CHISSEY-SUR-LOUE
COURTEFONTAINE
DOLE
ECLANS-NENON
ETREPIGNEY
FALLETANS
FRAISANS
GERMIGNEY
LA LOYE
MONTBARREY
OUR
PLUMONT
RANS
SANTANS
LA VIEILLE-LOYE

Département du Loir-et-Cher

L'ensemble des massifs forestiers dit « DE LA SOLOGNE » situés dans les communes de :
BAUZY
BRACIEUX
CHAMBORD
CHAON
CHAUMONT-SUR-THARONNE
COURMEMIN
CROUY-SUR-COSSON
DHUIZON
LA FERTÉ-BEAUHARNAIS
LA FERTÉ-IMBAULT
LA FERTÉ-SAINT-CYR
FONTAINES-EN-SOLOGNE
GIÈVRES
GY-EN-SOLOGNE
LAMOTTE-BEUVRON
LASSAY-SUR-CROISNE
LOREUX
MARCILLY-EN-GAULT
LA MAROLLE-EN-SOLOGNE
MILLANÇAY
MONTRIEUX-EN-SOLOGNE
MUR-DE-SOLOGNE
NEUNG-SUR-BEUVRON
NEUVY
NOUAN-LE-FUZELIER
ORÇAY
PIERREFITTE-SUR-SAULDRE
PRUNIERS-EN-SOLOGNE
ROMORANTIN-LANTHENAY
SAINT-VIÂTRE
SALBRIS
SELLES-SAINT-DENIS
SOUESMES
SOUVIGNY-EN-SOLOGNE
THEILLAY
THOURY
VEILLEINS
VERNOU-EN-SOLOGNE
VILLEHERVIERS
VILLENY
VOUZON
YVOY-LE-MARRON

Département de la Loire

Les massifs forestiers d'un seul tenant dénommés « PILAT », et « SUD FOREZ », d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
ABOEN
BOISSET-SAINT-PRIEST
BOURG-ARGENTAL
BURDIGNES
CHAMBLES
CHATEAUNEUF
CHENEREILLES
CHUYER
COLOMBIER
DOIZIEUX
FARNAY
GRAIX
LA CHAPELLE-VILLARS
LA TERRASSE-SUR-DORLAY
LA VALLA-EN-GIER
LA VERSANNE
LURIECQ
MAROLS
PAVEZIN
PELUSSIN
PERIGNEUX
ROISEY
ROZIER-COTES-D'AUREC
SAINT-APPOLINARD
SAINT-ETIENNE
SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
SAINT-SAUVEUR-EN-RUE
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
THELIS-LA-COMBE
VERANNE

Département du Loiret

L'ensemble des massifs forestiers dit « DE LA SOLOGNE » situés dans les communes de :
ARDON
LA FERTÉ-SAINT-AUBIN
ISDES
JOUY-LE-POTIER
LIGNY-LE-RIBAULT
MARCILLY-EN-VILLETTE
MÉNESTREAU-EN-VILLETTE
SENNELY
VANNES-SUR-COSSON
VIGLAIN
VILLEMURLIN

Département du Morbihan

L'ensemble des massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes, ou partie de commune, de :
AUGAN
BEIGNON
BOHAL
CAMPENEAC
CARNAC
CONCORET
COURNON
ELVEN
ERDEVEN
LA GACILLY (seulement les bois et forêts de l'ancienne commune de GLENAC)
GUER
LA TRINITE-SUR-MER
LE COURS
LES FOUGERETS
LOYAT
MAURON
MEUCON
MOLAC
MONTENEUF
MONTERBLANC
NEANT-SUR-YVEL
PLAUDREN
PLEUCADEUC
PLOEMEL
PLOUHARNEL
PLUHERLIN
PLUMELEC
PORCARO
SAINT-GUYOMARD
SAINT-MALO-DE-BEIGNON
SAINT-MARTIN-SUR-OUST
SAINT-NICOLAS-DU-TERTRE
SERENT
TREDION
TREHORENTEUC

Département de la Savoie

L'ensemble des massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes, ou partie de commune, de :
AILLON-LE-JEUNE
ENTRELACS (SEULEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNE DE ALBENS)
ALBERTVILLE
ALLONDAZ
APREMONT
ARITH
AUSSOIS
AVRIEUX
BELLECOMBE-EN-BAUGES
BOURG-SAINT-MAURICE
BOZEL
BRISON-SAINT-INNOCENT
CHINDRIEUX
COHENNOZ
CREST-VOLAND
FOURNEAUX
FRENEY
LA MOTTE-EN-BAUGES
LA PLAGNE-TARENTAISE (SEULEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNE DE MACOT)
MERCURY
MODANE
MOTZ
MOUXY
ORELLE
RUFFIEUX
SAINT-ANDRÉ
SAINT-BALDOPH
SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
SAINTE-FOY-TARENTAISE
SÉEZ
SERRIÈRES-EN-CHAUTAGNE
VAL-CENIS (SEULEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNE DE TERMIGNON)
UGINE
VILLARODIN-BOURGET
VIONS

Département des Deux-Sèvres

L'ensemble des massifs forestiers de « BOIS BRÉCHOUX ET SES ABORDS », « BOIS CHARDON », « BOIS D'AVAILLES ET SES ABORDS », « BOIS D'ENSIGNÉ ET SES ABORDS », « BOIS DE BONNEUIL », « BOIS DE CHAUSSERAY », « BOIS DE CORVANT ET SES ABORDS », « BOIS DE DIX HEURES », « BOIS DE L'ANE », « BOIS DE LA GLORIETTE ET SES ABORDS », « BOIS DE LA LANDE », « BOIS DE LA LOGE », « BOIS DE LA MOTTE », « BOIS DE LA RENTE ET SES ABORDS », « BOIS DE MAGOT », « BOIS DE PAYZAY », « BOIS DE SAINTE MARIE », « BOIS DE SAINT-MARTIN », « BOIS DE VALENDIN », « BOIS DES BRANDES », « BOIS DES FILLES », « BOIS DES GARENNES », « BOIS DES RENDES ET SES ABORDS », « BOIS JOUNEAUX », « BOIS NATON », « BOIS RENARD », « BOIS VINET », « CHAMP DES CLOS », « FORÊT D'AUTUN », « FORÊT D'ETUSSON ET BOIS D'ETUSSON », « FORÊT DOMANIALE D'AULNAY ET SES ABORDS », « FORÊT DOMANIALE DE CHIZÉ ET SES ABORDS », « FORÊT DU ROUX », « LA COULÉE DES FORGES », « LA FOSSE À LA FEMME », « LE CHAMP DES QUATRE BORNES », « LE GRAND PÂTIS », « LES BRUYÈRES DU BOIS DE LA GASSE », « LES CHAUVELIÈRES - LES BOUILLONS », « LES PROUTIÈRES », « PARC CHALLON (ET BOIS ADJACENTS) », « PARC D'OIRON (ET BOIS ADJACENTS) », « VALLÉE DE DEMOULINES », « VALLÉE DU BOIS », situés dans les communes de :
AIRVAULT
AMAILLOUX
ASNIÈRE-EN-POITOU
ASSAIS-LES-JUMEAUX
AUBIGNÉ
BEAUVOIR-SUR-NIORT
BOUSSAIS
BRIEUIL-SUR-CHIZÉ
CHICHÉ
CHIZÉ
COULONGES-THOUARSAIS
COUTURE-D'ARGENSON
ENSIGNÉ
LA FERRIÈRE-EN-PARTHENAY
LE VERT
LES FOSSES
MAISONTIERS
MARCILLÉ
MARIGNY
MELLE
PAIZAY-LE-CHAPT
PLAINE-D'ARGENSON
PLAINE-ET-VALLÉES
SAINT-LÉGER-DE-MONTBRUN
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
SAINT-MAURICE-ETUSSON
SAURAIS
SECONDIGNÉ SUR BELLE
THÉNEZAY
THOUARS
VASLES
VILLEMAIN
VILLIERS-EN-BOIS
VILLIERS-SUR-CHIZÉ

Département du Tarn-et-Garonne

L'ensemble des massifs forestiers d'un seul tenant, d'une superficie supérieure à 4 hectares, et situés dans les communes de :
BRUNIQUEL
CAZALS
SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL

Département de la Vienne

Les massifs forestiers de « BOIS DE CHARROUX », « BOIS DE CHITRÉ », « BOIS DE COLOMBIERS-BEAUMONT », « BOIS DE FONTEVRAUD », « BOIS DE LA MOTHE-CHANDENIERS », « BOIS DE LA PIQUE NOIRE », « BOIS DE LA VAYOLLE », « BOIS DU FOUR À CHAUX », « BRANDES DE MONTMORILLON, SAINTE-MARIE ET PIERRE-LÀ », « FORÊT DE LA GUERCHE ET DE LA GROIE », « FORÊT DE LUSSAC », « FORÊT DE LA ROCHE-POSAY », « FORÊT DE MOULIÈRE », « FORÊT DE SOSSAIS », « FORÊT DE THURÉ ET DE VELLÈCHES », « FORÊT DE VERRIÈRES », « FORÊT DE VOUILLÉ SAINT-HILAIRE », « FORÊT DOMANIALE DE CHÂTELLERAULT », et situés dans les communes, ou les parties de communes, suivantes :
ANTRAN
ASLONNES
AVAILLES-EN-CHÂTELLERAULT
BEAUMONT SAINT-CYR
BERRIE
BÉRUGES
BIARD
BIGNOUX
BOIVRE-LA-VALLÉE
BONNEUIL-MATOURS
BOURG-ARCHAMBAULT
CHAPELLE-VIVIERS
CHÂTELLERAULT
CIVAUX
COLOMBIERS
COUSSAY-LES-BOIS
CURÇAY-SUR-DIVE
DANGÉ-SAINT-ROMAIN
DIENNÉ
DISSAY
GIZAY
GLÉNOUZE
HAIMS
INGRANDES
JAUNAY-MARIGNY
JOURNET
LA CHAPELLE-MOULIÈRE
LA ROCHE-POSAY
LA VILLEDIEU-DU-CLAIN
LATHUS-SAINT-RÉMY
LEIGNÉ-LES-BOIS
LEIGNÉ-SUR-USSEAU
LES ORMES
LES TROIS-MOUTIERS
LÉSIGNY
LEUGNY
LHOMMAIZÉ
LINIERS
LUSSAC-LES-CHÂTEAUX
MAIRÉ
MARNAY
MAUPRÉVOIR
MAZEROLLES
MONDION
MONTAMISÉ
MONTHOIRON
MONTMORILLON
MORTON
MOUTERRE-SILLY
NAINTRÉ
NIEUIL-L'ESPOIR
NOUAILLÉ-MAUPERTUIS
ORCHES
OYRÉ
PLEUMARTIN
PRESSAC
QUINÇAY
RANTON
RASLAY
ROCHES-PRÉMARIE-ANDILLÉ
ROIFFÉ
SAINT-GENEST-D'AMBIÈRE
SAINT-GEORGES-LÈS-BAILLARGEAUX
SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS
SAINT-LAURENT-DE-JOURDES
SAINT-LÉGER-DE-MONTBRILLAIS
SAINT-LÉOMER
SAINT-RÉMY-SUR-CREUSE
SAIX
SAULGÉ
SCORBÉ-CLAIRVAUX
SENILLÉ-SAINT-SAUVEUR
SILLARS
SOSSAIS
TERNAY
THURÉ
USSEAU
VAUX-SUR-VIENNE
VELLÈCHES
VERNON
VERRIÈRES
VOUILLÉ
VOUNEUIL-SOUS-BIARD
VOUNEUIL-SUR-VIENNE