JORF n°0189 du 15 août 2025

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Mesures environnementales pour les chantiers

Résumé Il explique comment éviter ou limiter les dégâts sur l’air, l’eau ou la faune quand on construit.
Mots-clés : Environnement Bâtiment Santé Pollution Nature

ANNEXE 2
MESURES DESTINÉES À ÉVITER ET RÉDUIRE LES IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ, MESURE DE SUIVI

Mesures d'évitement

Etude des alternatives et de la stratégie proposée ;
Prise en compte en amont de l'ensemble des thématiques environnementales (air, bruit, eau, sol, santé…) dans la conception du projet ;
Implantation des emprises projet ;
Mise en place d'un diagnostic archéologique préventif ;
Option technique de franchissement par ensouillage et/technique en sous-œuvre ;
Positionnement adapté des emprises travaux ;
Préservation des arbres favorables aux chiroptères et coléoptères saproxyliques ;
Gestion préventive du risque de pollution accidentelle de l'air, des sols et des eaux.

Mesures de réduction

Maîtrise des emprises chantier ;
Gestion environnementale de chantier ;
Optimisation de la gestion des matériaux (déblais/remblais) ;
Prévenir le risque de pollution accidentelle en phase travaux ;
Gestion des nuisances sonores ;
Gestion des nuisances sonores d'éclairage en phase chantier ;
Gestion des déchets ;
Gestion des espèces végétales exotiques envahissantes ;
Mise en place de dispositifs réduisant les impacts liés au passage des engins de chantier ;
Mise en œuvre d'un mode de débroussaillement/démantèlement doux dans les zones favorables à la petite faune ;
Limitation des risques de colonisation vis-à-vis des espèces pionnières d'amphibiens ;
Conservation des sols contenant les graines de Renoncule tête d'or et autres espèces floristiques patrimoniales pendant la phase travaux ;
Réhabilitation d'habitats naturels et habitats d'espèces floristiques et faunistiques patrimoniales ;
Information du public concernant les chantiers ;
Adaptation du planning des interventions.

Mesures d'accompagnement

Cahier des charges Environnement et choix des entreprises ;
Information, formation, sensibilisation du personnel de chantier ;
Suivi de l'ensemble des mesures durant les travaux.

Mesure de suivi

Suivi écologue en phase travaux.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE 2

MESURES DESTINÉES À ÉVITER ET RÉDUIRE LES IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ, MESURE DE SUIVI

Mesures d'évitement

Etude des alternatives et de la stratégie proposée ;

Prise en compte en amont de l'ensemble des thématiques environnementales (air, bruit, eau, sol, santé…) dans la conception du projet ;

Implantation des emprises projet ;

Mise en place d'un diagnostic archéologique préventif ;

Option technique de franchissement par ensouillage et/technique en sous-œuvre ;

Positionnement adapté des emprises travaux ;

Préservation des arbres favorables aux chiroptères et coléoptères saproxyliques ;

Gestion préventive du risque de pollution accidentelle de l'air, des sols et des eaux.

Mesures de réduction

Maîtrise des emprises chantier ;

Gestion environnementale de chantier ;

Optimisation de la gestion des matériaux (déblais/remblais) ;

Prévenir le risque de pollution accidentelle en phase travaux ;

Gestion des nuisances sonores ;

Gestion des nuisances sonores d'éclairage en phase chantier ;

Gestion des déchets ;

Gestion des espèces végétales exotiques envahissantes ;

Mise en place de dispositifs réduisant les impacts liés au passage des engins de chantier ;

Mise en œuvre d'un mode de débroussaillement/démantèlement doux dans les zones favorables à la petite faune ;

Limitation des risques de colonisation vis-à-vis des espèces pionnières d'amphibiens ;

Conservation des sols contenant les graines de Renoncule tête d'or et autres espèces floristiques patrimoniales pendant la phase travaux ;

Réhabilitation d'habitats naturels et habitats d'espèces floristiques et faunistiques patrimoniales ;

Information du public concernant les chantiers ;

Adaptation du planning des interventions.

Mesures d'accompagnement

Cahier des charges Environnement et choix des entreprises ;

Information, formation, sensibilisation du personnel de chantier ;

Suivi de l'ensemble des mesures durant les travaux.

Mesure de suivi

Suivi écologue en phase travaux.