JORF n°0198 du 29 août 2018

  1. Le tableau du 11 du chapitre III de l'annexe I est remplacé par le tableau suivant :

|Classe du barrage|Barrages rigides|Barrages en remblai| |-----------------|----------------|-------------------| | A | 3000 | 10000 | | B | 1000 | 3000 | | C | 300 | 1000 |

En outre, au dernier alinéa du 11, la mention du 24 de l'annexe I est remplacée par celle du 39 de la présente annexe.


Historique des versions

Version 1

31. Le tableau du 11 du chapitre III de l'annexe I est remplacé par le tableau suivant :

Classe du barrage

Barrages rigides

Barrages en remblai

A

3000

10000

B

1000

3000

C

300

1000

En outre, au dernier alinéa du 11, la mention du 24 de l'annexe I est remplacée par celle du 39 de la présente annexe.