Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la nomenclature des spécialités de formation ;
Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu le décret n° 2002-617 du 26 avril 2002 relatif à la Commission nationale de la certification professionnelle ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle (session de juillet 2002) et conformément à l'article 8 du décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 susvisé,
Arrête :
Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, jusqu'au 18 janvier 2005 au plus tard.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Sont inscrits sur la liste d'homologation, après révision, jusqu'au 18 janvier 2005 au plus tard, les titres suivants :
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L'article 2 de l'arrêté du 28 mars 2002 est modifié comme suit :
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Les titres suivants, publiés dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, sont inscrits sur la liste d'homologation à compter du 1er janvier 1994 et jusqu'au 18 janvier 2005 :
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L'article 1er de l'arrêté du 30 avril 2002 susvisé est modifié comme suit :
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Liste des sites labellisés arrêtée au 13 mai 2002 :
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Modifications d'intitulés d'organismes délivrant des titres homologués :
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Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 6 août 2002.
François Fillon