JORF n°260 du 9 novembre 2001

Art. 1er. - Les quantités produites au-delà des rendements et non vinifiées, prévues à l'article 1er de l'arrêté du 3 août 2001 susvisé, sont modifiées pour la récolte 2001 conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.


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Art. 1er. - Les quantités produites au-delà des rendements et non vinifiées, prévues à l'article 1er de l'arrêté du 3 août 2001 susvisé, sont modifiées pour la récolte 2001 conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.