Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 5 novembre 1992, le règlement pédagogique de l'Institut d'économie scientifique et de gestion de Lille est modifié conformément aux dispositions jointes audit arrêté.

Ces nouvelles dispositions prennent effet à compter de l'année universitaire 1992-1993 (1).

(1) Le règlement pédagogique peut être consulté au siège de l'Institut d'économie scientifique et de gestion, 3, rue de la Digue, 59800 Lille.

LE REGLEMENT PEDAGOGIQUE DE L'INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE GESTION DE LILLE EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS JOINTES AUDIT ARRETE.

CES NOUVELLES DISPOSITIONS PRENNENT EFFET A COMPTER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1992-1993.