JORF n°267 du 16 novembre 1991

Arrêté du 5 novembre 1991

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace et du ministre de la recherche et de la technologie en date du 5 novembre 1991, M. Perrin (Jean-Paul), conseiller scientifique et technique auprès du directeur du département du développement de la Régie autonome des transports parisiens, est nommé membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en remplacement de M. Faucheux (Pierre).

NOMINATION DE M. PERRIN JEAN-PAUL EN TANT QUE MEMBRE,EN REMPLACEMENT DE M. FAUCHEUX PIERRE.