JORF n°267 du 16 novembre 1991
Arrêté du 5 novembre 1991
Par arrêté du ministre de la recherche et de la technologie et du ministre délégué à la santé en date du 5 novembre 1991, sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie, M. Sailly (Jean-Claude) est nommé membre de la commission scientifique spécialisée no 10 (Epidémiologie, sciences sociales et humaines, comportement, environnement) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, en remplacement de Mme Sandier (Simone), démissionnaire.
Cette nomination prendra effet le 2 décembre 1991.
M. SAILLY JEAN-CLAUDE EST NOMME MEMBRE DE LA COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE N0 10 (EPIDEMIOLOGIE,SCIENCES SOCIALES ET HUMAINES,COMPORTEMENT,ENVIRONNEMENT) DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE,EN REMPLACEMENT DE MME. SANDIER SIMONE.
ENTREE EN VIGUEUR: 02-12-1991.