JORF n°0163 du 10 juillet 2024

ANNEXE
MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1ER JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION

1.-ENGINS BLINDÉS.
a) Matériels français :

-char ARL 44 ;
-char SOMUA SM ;
-char AMX 50, de toutes versions ;
-char AMX 13, uniquement dans les versions suivantes : DCA 40 modèle 1956, tourelle M24 et DDT modèle 1960, VCG modèle 1964, PDP modèle 1961, VCBT sanitaire et dépannage modèle 1955 ;
-char de 40 tonnes « Lorraine » ;
-char de 25 tonnes « Batignolles-Chatillon » ;
-char « ERAC » ;
-char FCM 12 tonnes ;
-canon de 100 mm automoteur « Lorraine » ;
-canon de 155 mm automoteur « Lorraine » ;
-ELC AMX ;
-HOTCHKISS CC2 ;
-engin blindé de reconnaissance « EBR » PANHARD, de toutes versions ;
-engin de transport de troupes « ETT » PANHARD ;
-mortier BRANDT de 120 mm, modèle 1951 ;

b) Matériels américains :

-char M 46 Patton ;
-char M 47 Patton ;
-char M 551 Sheridan ;
-char M 103 ;
-char M 41 Walker Bulldog ;
-char M 42 Duster ;
-char M 74 Recovery ;
-char M 56 Scorpion ;
-char M 50 Ontos ;
-véhicule blindé de transport de troupes M 75 ;
-véhicule blindé de transport de troupes M 59 ;
-M 51 Armoured Recovery Vehicle ;

c) Matériels russes :

-char Joseph-Staline (JS), de toutes versions ;
-char PT 76 ;
-véhicule blindé de transport de troupes OT-810 TATRA ;
-véhicule blindé de transport de troupes OT-60 Topas, sauf dans les versions suivantes : OT-62 et OT-64 ;
-véhicule blindé de transport de troupes BTR 40, sauf dans les versions suivantes : BTR-40-A, 40-B (BTR-40K), 40-V, 40-RH, 40-ZhD (AZhD), SPW-40A, SPW 40 Ch (Kh), SPW-40, Jababli (M1975/4) et Type 55 ;
-véhicule blindé de transport de troupes BTR 50, sauf dans les versions suivantes : BTR 50PA, 50PK, 50PU, 50PUM1, PK (B), MTP et MTK ;
-Airborne tankette ASU-57 ;
-canon automoteur ASU 76 ;

d) Matériels britanniques :

-char FV 214 Conqueror ;
-char FV 4101 ;
-char FV 432 ;
-char Centurion ;
-automitrailleuse DAIMLER Ferret ;
-engin blindé de reconnaissance Saladin ;
-engin blindé de reconnaissance Saracen ;

e) Matériels suédois :

-char NM 116 ;
-char Stridsvagn M. 103 ;

f) Matériel suisse :

-Swiss Panzerjäger G 13 ;

g) Matériel autrichien :

-Schutzenpanzer Saurer Steyr 4F4FA, uniquement dans leur version sanitaire.

2.-MATÉRIELS DE TRANSMISSION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS.
Les matériels de transmission et de télécommunications relevant du 12° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965.
3.-MATÉRIELS DE PROTECTION CONTRE LES GAZ.
Les masques à gaz et cartouches filtrantes relevant du 17° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965.
4.-AÉRONEFS.
a) Matériels français :

-DASSAULT Flamant, de toutes versions ;
-FOUGA CM 170 Magister ;
-FOUGA CM 175 Zéphyr ;
-MORANE-SAULNIER MS 760 Paris ;
-NORD Noratlas, de toutes versions ;
-SOCATA TB30 Epsilon, dans leur version non armable ;

b) Matériel américain :

-NORTH AMERICAN T-28, de toutes versions.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1ER JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION

1.-ENGINS BLINDÉS.

a) Matériels français :

-char ARL 44 ;

-char SOMUA SM ;

-char AMX 50, de toutes versions ;

-char AMX 13, uniquement dans les versions suivantes : DCA 40 modèle 1956, tourelle M24 et DDT modèle 1960, VCG modèle 1964, PDP modèle 1961, VCBT sanitaire et dépannage modèle 1955 ;

-char de 40 tonnes « Lorraine » ;

-char de 25 tonnes « Batignolles-Chatillon » ;

-char « ERAC » ;

-char FCM 12 tonnes ;

-canon de 100 mm automoteur « Lorraine » ;

-canon de 155 mm automoteur « Lorraine » ;

-ELC AMX ;

-HOTCHKISS CC2 ;

-engin blindé de reconnaissance « EBR » PANHARD, de toutes versions ;

-engin de transport de troupes « ETT » PANHARD ;

-mortier BRANDT de 120 mm, modèle 1951 ;

b) Matériels américains :

-char M 46 Patton ;

-char M 47 Patton ;

-char M 551 Sheridan ;

-char M 103 ;

-char M 41 Walker Bulldog ;

-char M 42 Duster ;

-char M 74 Recovery ;

-char M 56 Scorpion ;

-char M 50 Ontos ;

-véhicule blindé de transport de troupes M 75 ;

-véhicule blindé de transport de troupes M 59 ;

-M 51 Armoured Recovery Vehicle ;

c) Matériels russes :

-char Joseph-Staline (JS), de toutes versions ;

-char PT 76 ;

-véhicule blindé de transport de troupes OT-810 TATRA ;

-véhicule blindé de transport de troupes OT-60 Topas, sauf dans les versions suivantes : OT-62 et OT-64 ;

-véhicule blindé de transport de troupes BTR 40, sauf dans les versions suivantes : BTR-40-A, 40-B (BTR-40K), 40-V, 40-RH, 40-ZhD (AZhD), SPW-40A, SPW 40 Ch (Kh), SPW-40, Jababli (M1975/4) et Type 55 ;

-véhicule blindé de transport de troupes BTR 50, sauf dans les versions suivantes : BTR 50PA, 50PK, 50PU, 50PUM1, PK (B), MTP et MTK ;

-Airborne tankette ASU-57 ;

-canon automoteur ASU 76 ;

d) Matériels britanniques :

-char FV 214 Conqueror ;

-char FV 4101 ;

-char FV 432 ;

-char Centurion ;

-automitrailleuse DAIMLER Ferret ;

-engin blindé de reconnaissance Saladin ;

-engin blindé de reconnaissance Saracen ;

e) Matériels suédois :

-char NM 116 ;

-char Stridsvagn M. 103 ;

f) Matériel suisse :

-Swiss Panzerjäger G 13 ;

g) Matériel autrichien :

-Schutzenpanzer Saurer Steyr 4F4FA, uniquement dans leur version sanitaire.

2.-MATÉRIELS DE TRANSMISSION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS.

Les matériels de transmission et de télécommunications relevant du 12° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965.

3.-MATÉRIELS DE PROTECTION CONTRE LES GAZ.

Les masques à gaz et cartouches filtrantes relevant du 17° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965.

4.-AÉRONEFS.

a) Matériels français :

-DASSAULT Flamant, de toutes versions ;

-FOUGA CM 170 Magister ;

-FOUGA CM 175 Zéphyr ;

-MORANE-SAULNIER MS 760 Paris ;

-NORD Noratlas, de toutes versions ;

-SOCATA TB30 Epsilon, dans leur version non armable ;

b) Matériel américain :

-NORTH AMERICAN T-28, de toutes versions.