JORF n°165 du 17 juillet 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 5 juillet 1996, les directeurs départementaux de l'agriculture et de la forêt dont les noms suivent sont promus à l'échelon exceptionnel de l'emploi, hors échelle A, 1er chevron, à compter des dates indiquées :

A compter du 1er janvier 1996

De Larambergue (Jacques).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 5 juillet 1996, les directeurs départementaux de l'agriculture et de la forêt dont les noms suivent sont promus à l'échelon exceptionnel de l'emploi, hors échelle A, 1er chevron, à compter des dates indiquées :

A compter du 1er janvier 1996

De Larambergue (Jacques).