Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispositions concernant les locaux et l'entretien pour le personnel de l'UMCRA dans les centres de rétention
Résumé L'article 5 décrit les règles pour les locaux et l'entretien pour les médecins dans les centres de rétention.
Locaux et conditions matérielles
5.1 Les locaux
Au sein du centre de rétention, il est mis à disposition du personnel de l'UMCRA :
Préciser les locaux mis à disposition et leur aménagement, en lien avec les dispositions prévues par l'arrêté,
5.2 Modalités d'entretien des locaux
Préciser les modalités d'entretien des locaux en lien avec les dispositions prévues par l'arrêté.
5.3 Système d'information
La communication entre l'UMCRA et le centre hospitalier auquel elle est rattachée est organisée comme suit : préciser.
1 version