JORF n°0286 du 10 décembre 2022

Arrêté du 5 décembre 2022

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 septembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Deux types de maïs sont ajoutés à la liste officielle des plantes cultivées en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination |Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |--------|-------------|-------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs | KSS7266. |RAGT 2N (FR).| RAGT 2N (FR). | |Lunexal.|RAGT 2N (FR).|RAGT 2N (FR).| |

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Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes

Résumé L'article permet de vendre encore cinq ans les semences de certaines variétés de maïs et de sorgho.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- maïs : 29T, Agro Mana, DKC3931, DKC5031, Kroissans, LG30274, Phileaxx ;
- sorgho grain : Armax, Arsky, ES Foehn.

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de maïs sur la liste B

Résumé Deux types de maïs, Asgaard et ES Method, restent autorisés en France pendant encore cinq ans.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés Asgaard et ES Method.

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Article 4

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Radiation de variétés de maïs du Catalogue officiel

Résumé Des variétés de maïs ne seront plus dans la liste officielle à partir de la fin de l'année, mais on peut encore les vendre jusqu'en juin 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés Anatoll, Asteri CS, Benetto, Bosfor, Bresilio, Cobalt WX, DKC2931, DKC3531, DKC3930, ES Antalya, ES Kristelle, Idalgo, Juliett, Kasimens, Kiparis, Klouis, Koherens, Kreolis, Kwinns, LG30212, LG30268, LG30271, LG30275, LG30491, LG31269, LG3264, Mallory, Mercurio, Osterbi CS, Pincki CS, Ronny, SY Feeditop, SY Senko, SY Triade, Tenessy, Trianon, Ulyxxe.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Article 5

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Radiation de variétés de maïs

Résumé À partir du 1er janvier, certains types de maïs ne pourront plus être cultivés.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés Absalon, Activate, Buckley, Codey, Emblem, Emmerson, Erasmus, ES Cortes, Henley, Humphrey, Jamie, LG31213, LG31218, LG31220, Messago, Milkstar, SA1327, SA1398, SB0429, Sunlite, SY Arioso, SY Iridium, SY Multitop, SY Niagara, SY Ulises.

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Article 6

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour plusieurs variétés de maïs

Résumé Syngenta France SA est chargé de s'occuper des variétés de maïs.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Syngenta France SA (FR) » pour les variétés de maïs Belami, Bilizi, Cobalt WX, Enneka, Erasmus, Evora, Meridio, Milkmax, Multipel, NK Falkone, SA1327, SA1398, SB0429, SY Ambador, SY Arioso, SY Batanga, SY Boost, SY Brenton, SY Calo, SY Campona, SY Collosseum, SY Dakini, SY Energetic, SY Enermax, SY Fanatic, SY Feeditop, SY Fenomen, SY Fermin, SY Fortago, SY Fregat, SY Glorius, SY Impulse, SY Infinite, SY Invictus, SY Iridium, SY Izoar, SY Kardona, SY Karthoun, SY Larson, SY Madras, SY Massytop, SY Multitop, SY Niagara, SY Nordicstar, SY Orpheus, SY Pandoras, SY Photon, SY Premeo, SY Rotango, SY Salvi, SY Scorpius, SY Senko, SY Silverbull, SY Telias, SY Triade, SY Ulises, SY Unitop, SY Vestas, SY Werena, Vemstar.

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Article 7

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Publication au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 décembre 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux