JORF n°0092 du 20 avril 2018

Par arrêté de la ministre des armées en date du 5 avril 2018 :
I. - La suppléance de chaque inspecteur du travail dans les armées est assurée par l'inspecteur suppléant expressément désigné dans l'arrêté de nomination de l'inspecteur absent ou empêché.
II. - En cas d'absence ou d'empêchement du suppléant cité au I du présent arrêté, ou à défaut de désignation d'un suppléant dans l'arrêté de nomination d'un inspecteur du travail dans les armées, la suppléance est assurée dans l'ordre suivant :

M. Redon (Jean-Paul), agent sur contrat de niveau I.
M. Taulen (Patrice), agent sur contrat de niveau I.
Lieutenant-colonel (terre) Acha (Jean-Luc).
M. Sambourg (Laurent), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications.
Lieutenant-colonel (terre) Decolloredo (Christian).
Capitaine de frégate Chevalier (Patrick).
M. Poncelet (Patrice), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications.
Capitaine de frégate Darras (Dominique).
M. Polop-Fans (Régis), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications.
Capitaine de frégate Dufour (Pascal).
Lieutenant-colonel (air) Legrand (Christophe).
Lieutenant-colonel (air) Giraud (Charles).
M. Paillet (Claude), ingénieur d'études et de fabrications.
M. Saint-Chamarand (Eric), ingénieur d'études et de fabrications.
III. - Les inspecteurs du travail dans les armées compétents pour procéder aux inspections, visées à l'article 3 de l'arrêté du 30 juin 2014 modifié fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail, en matière de sécurité pyrotechnique se suppléent mutuellement. Les dispositions du II du présent arrêté ne sont pas applicables en cas d'absence ou d'empêchement de ces derniers pour les questions relatives à la sécurité pyrotechnique.
IV. - Les coordonnées de chaque inspecteur du travail dans les armées, de son suppléant en titre et la précision des secteurs géographiques de chacun figurent en annexe du présent arrêté.

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Par arrêté de la ministre des armées en date du 5 avril 2018 :

I. - La suppléance de chaque inspecteur du travail dans les armées est assurée par l'inspecteur suppléant expressément désigné dans l'arrêté de nomination de l'inspecteur absent ou empêché.

II. - En cas d'absence ou d'empêchement du suppléant cité au I du présent arrêté, ou à défaut de désignation d'un suppléant dans l'arrêté de nomination d'un inspecteur du travail dans les armées, la suppléance est assurée dans l'ordre suivant :

1. M. Redon (Jean-Paul), agent sur contrat de niveau I.

2. M. Taulen (Patrice), agent sur contrat de niveau I.

3. Lieutenant-colonel (terre) Acha (Jean-Luc).

4. M. Sambourg (Laurent), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications.

5. Lieutenant-colonel (terre) Decolloredo (Christian).

6. Capitaine de frégate Chevalier (Patrick).

7. M. Poncelet (Patrice), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications.

8. Capitaine de frégate Darras (Dominique).

9. M. Polop-Fans (Régis), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications.

10. Capitaine de frégate Dufour (Pascal).

11. Lieutenant-colonel (air) Legrand (Christophe).

12. Lieutenant-colonel (air) Giraud (Charles).

13. M. Paillet (Claude), ingénieur d'études et de fabrications.

14. M. Saint-Chamarand (Eric), ingénieur d'études et de fabrications.

III. - Les inspecteurs du travail dans les armées compétents pour procéder aux inspections, visées à l'article 3 de l'arrêté du 30 juin 2014 modifié fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail, en matière de sécurité pyrotechnique se suppléent mutuellement. Les dispositions du II du présent arrêté ne sont pas applicables en cas d'absence ou d'empêchement de ces derniers pour les questions relatives à la sécurité pyrotechnique.

IV. - Les coordonnées de chaque inspecteur du travail dans les armées, de son suppléant en titre et la précision des secteurs géographiques de chacun figurent en annexe du présent arrêté.