Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Amendement de l'annexe I de l'arrêté du 20 décembre 2024
Résumé Le texte change une partie d'un arrêté précédent pour le rendre plus clair.
Mots-clés : Législation Décret Annexes
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 décembre 2024 > > Art. Annexe I > >
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