JORF n°0184 du 10 août 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Utilisation du stent retriever EMBOTRAP II et III pour le traitement des AVC ischémique

Résumé Les règles pour l'utilisation des stents retrievers EMBOTRAP II et III dans le traitement des AVC ischémique sont modifiées, avec une fin de prise en charge au 1er août 2023.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) :

a) Dans la nomenclature du code 5171203 :

Le paragraphe « INDICATION PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« INDICATION PRISE EN CHARGE
« Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.
« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN.
« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN.
« Le stent retriever EMBOTRAP II doit être utilisé d'emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. »

b) Dans la nomenclature du code 5188735 :

Le paragraphe « INDICATION PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« INDICATION PRISE EN CHARGE
« Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.
« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN.
« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN.
« Le stent retriever EMBOTRAP III doit être utilisé d'emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. »

c) Dans la nomenclature des codes 5171203 et 5188735, la date de fin de prise en charge est portée au 1er août 2023.


Historique des versions

Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) :

a) Dans la nomenclature du code 5171203 :

Le paragraphe « INDICATION PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :

« INDICATION PRISE EN CHARGE

« Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.

« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN.

« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN.

« Le stent retriever EMBOTRAP II doit être utilisé d'emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. »

b) Dans la nomenclature du code 5188735 :

Le paragraphe « INDICATION PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :

« INDICATION PRISE EN CHARGE

« Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.

« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN.

« Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN.

« Le stent retriever EMBOTRAP III doit être utilisé d'emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. »

c) Dans la nomenclature des codes 5171203 et 5188735, la date de fin de prise en charge est portée au 1er août 2023.