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Arrêté du 5 août 2013

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 24 août 2011 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 1. Médicaments dérivés du sang ― immunoglobulines humaines normales », le libellé de la spécialité suivante :
CODE IDENTIFIANT
de spécialité		 DÉNOMINATION
de spécialité		 TITULAIRE EXPLOITANT
6 118 126 6 HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée CSL BEHRING GmbH CSL BEHRING SA
est remplacé par le libellé suivant :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée CSL BEHRING SA 6 118 126 6 9369014 HIZENTRA 200 MG/ML INJ FV 5 L
HIZENTRA 200 mg/ml, solution injectable sous-cutanée CSL BEHRING SA 6 118 126 6 9368983 HIZENTRA 200 MG/ML INJ FV 10 ML

1 version

Article 3

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 5 août 2013.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique

des produits de santé et de la qualité

des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 5 août 2013
Article 1
Article 2
Article 3