JORF n°0059 du 10 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

Résumé Des nouveaux membres ont été nommés et d'autres remplacés au conseil d'administration de l'Agence pour l'amélioration des conditions de travail.

Par arrêté de la ministre du travail, de la santé et des solidarités en date du 4 mars 2024, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail :
Au titre du collège des représentants des employeurs, sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P) :

- Mme Pia NOUAUX, suppléante, en remplacement de M. Jean-Baptiste MOUSTIE.

Au titre du collège des représentants des salariés, sur proposition de la Force ouvrière (FO) :

- Mme Estelle SAMINADANE, titulaire, en remplacement de Mme Caroline CHAMPION ;
- Mme Caroline CHAMPION, suppléante, en remplacement de Mme Virginie PREVAUTEL.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre du travail, de la santé et des solidarités en date du 4 mars 2024, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail :

Au titre du collège des représentants des employeurs, sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P) :

- Mme Pia NOUAUX, suppléante, en remplacement de M. Jean-Baptiste MOUSTIE.

Au titre du collège des représentants des salariés, sur proposition de la Force ouvrière (FO) :

- Mme Estelle SAMINADANE, titulaire, en remplacement de Mme Caroline CHAMPION ;

- Mme Caroline CHAMPION, suppléante, en remplacement de Mme Virginie PREVAUTEL.