JORF n°0057 du 7 mars 2008

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 4 mars 2008 :
I. - Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :

  1. En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles :
    M. Xavier Lacroix, en remplacement du père Olivier de Dinechin ;
    M. Ali Benmakhlouf, en remplacement de M. Sadek Beloucif.
  2. En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique :
    ― sur désignation du président de l'Assemblée nationale : M. Bernard Debré, en remplacement de M. Jean Bardet ;
    ― sur désignation du premier président de la Cour de cassation : M. Philippe Waquet, en renouvellement de son mandat ;
    ― sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice : Mme Frédérique Dreifuss-Netter, en remplacement de M. Mario Stasi ;
    ― sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale : M. André Comte-Sponville, en remplacement de Mme Monique Canto-Sperber ;
    ― sur désignation du ministre chargé du travail : M. Pierre Le Coz, en renouvellement de son mandat ;
    ― sur désignation du ministre chargé des affaires sociales : M. Alain Cordier, en remplacement de Mme Marie-Jeanne Dien ;
    ― sur désignation du ministre chargé de la famille : Mme Chantal Lebatard, en renouvellement de son mandat ;
    ― sur désignation du ministre chargé de la communication : M. Alain-Gérard Slama, en renouvellement de son mandat ;
    ― sur désignation du ministre chargé du droit des femmes : Mme Claire Legras, en remplacement de Mme Hélène Gaumont-Prat.
  3. En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche :
    ― sur désignation de l'administrateur du Collège de France : Mme Françoise Lheritier, en remplacement de Mme Mireille Delmas-Marty ;
    ― sur désignation du directeur de l'Institut Pasteur : Mme Pascale Cossart, en renouvellement de son mandat ;
    ― sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale : Mme Marie-Germaine Bousser, en remplacement de M. Claude Kordon ; Mme Annick Alperovitch, en remplacement de Mme Carole Moquin-Pattey ;
    ― sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique : M. Roger Pol Droit, en remplacement de M. Dominique Wolton ; M. Patrick Gaudray, en remplacement de M. Jean-Antoine Lepesant ;
    ― sur désignation de la Conférence des présidents d'université : M. Claude Burlet, en renouvellement de son mandat.
    II. ― Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, pour la durée du mandat restant à courir :
  4. En qualité de personne qualifiée choisie en raison de sa compétence et de son intérêt pour les problèmes d'éthique, sur désignation du ministre chargé de la santé :
    Mme Anne-Marie Dickele, en remplacement de M. Alain Grimfeld.
  5. En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche :
    ― sur désignation du président de l'Académie des sciences : M. Pierre Joliot, en remplacement de M. Robert Naquet ;
    ― sur désignation de la Conférence des présidents d'université : M. Georges Faure, en remplacement de M. Jean-Paul Caverni.

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 4 mars 2008 :

I. - Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :

1. En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles :

M. Xavier Lacroix, en remplacement du père Olivier de Dinechin ;

M. Ali Benmakhlouf, en remplacement de M. Sadek Beloucif.

2. En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique :

― sur désignation du président de l'Assemblée nationale : M. Bernard Debré, en remplacement de M. Jean Bardet ;

― sur désignation du premier président de la Cour de cassation : M. Philippe Waquet, en renouvellement de son mandat ;

― sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice : Mme Frédérique Dreifuss-Netter, en remplacement de M. Mario Stasi ;

― sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale : M. André Comte-Sponville, en remplacement de Mme Monique Canto-Sperber ;

― sur désignation du ministre chargé du travail : M. Pierre Le Coz, en renouvellement de son mandat ;

― sur désignation du ministre chargé des affaires sociales : M. Alain Cordier, en remplacement de Mme Marie-Jeanne Dien ;

― sur désignation du ministre chargé de la famille : Mme Chantal Lebatard, en renouvellement de son mandat ;

― sur désignation du ministre chargé de la communication : M. Alain-Gérard Slama, en renouvellement de son mandat ;

― sur désignation du ministre chargé du droit des femmes : Mme Claire Legras, en remplacement de Mme Hélène Gaumont-Prat.

3. En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche :

― sur désignation de l'administrateur du Collège de France : Mme Françoise Lheritier, en remplacement de Mme Mireille Delmas-Marty ;

― sur désignation du directeur de l'Institut Pasteur : Mme Pascale Cossart, en renouvellement de son mandat ;

― sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale : Mme Marie-Germaine Bousser, en remplacement de M. Claude Kordon ; Mme Annick Alperovitch, en remplacement de Mme Carole Moquin-Pattey ;

― sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique : M. Roger Pol Droit, en remplacement de M. Dominique Wolton ; M. Patrick Gaudray, en remplacement de M. Jean-Antoine Lepesant ;

― sur désignation de la Conférence des présidents d'université : M. Claude Burlet, en renouvellement de son mandat.

II. ― Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, pour la durée du mandat restant à courir :

1. En qualité de personne qualifiée choisie en raison de sa compétence et de son intérêt pour les problèmes d'éthique, sur désignation du ministre chargé de la santé :

Mme Anne-Marie Dickele, en remplacement de M. Alain Grimfeld.

2. En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche :

― sur désignation du président de l'Académie des sciences : M. Pierre Joliot, en remplacement de M. Robert Naquet ;

― sur désignation de la Conférence des présidents d'université : M. Georges Faure, en remplacement de M. Jean-Paul Caverni.