JORF n°136 du 14 juin 1998

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe II, au A (Gendarmerie), tableau :

a) A la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. le général Robert Bernard », lire : « M. le colonel Christian Fouhety » ;

b) A la colonne « Suppléants » :

Au lieu de : « M. le colonel Henri Mazeres », lire : « M. le colonel Yves Hernandez ».

II. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du Secrétaire général pour l'administration) :

  1. Au A (Direction des services financiers), au paragraphe VIII, modifier le premier alinéa comme suit :

« M. Gilbert Lemoine, administrateur civil, sous-directeur de la réglementation et de la comptabilité et en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. l'officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement Michel Champonet, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, notamment : »

  1. Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :

a) Au paragraphe V, deuxième alinéa :

Au lieu de : « Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. », lire : « Mme Marie-José Toulgoat, administrateur civil, chargée de la mission restructurations, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur et de son adjoint. » ;

b) Au paragraphe VII :

Au lieu de : « Mme Chantal Jourdan, administrateur civil, sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle », lire : « Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, chargée des fonctions de sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle » ;

Au lieu de : « M. le lieutenant-colonel Michel Larrive », lire : « Mme le lieutenant-colonel Marie-Andrée Pierre ».

III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :

  1. Au F (Direction des ressources humaines), paragraphe I, tableau :

a) A la colonne « Titulaires de la délégation » et à la colonne « Suppléants » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Moreau », lire : « M. l'ingénieur général Bruno Jourdain » ;

b) A la colonne « Suppléants » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Claude Hervieu », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Crestin ».

  1. Au I (Direction des constructions navales), au paragraphe I, tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Gaudillière », lire : « M. l'ingénieur François Guégan ».

IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :

  1. A l'article 19, paragraphe I, au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :

a) A la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard, sous-chef d'état-major Programmes-matériels par intérim », lire : « M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » ;

b) A la colonne « Suppléants », en face de « M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » :

Ajouter : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard » ;

c) A la colonne « Nature de la délégation », troisième ligne :

Au lieu de : « dans la limite de ses attributions », lire : « dans la limite de leurs attributions » ;

  1. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :

a) Au A (Armée de terre), au VII (Direction de la poste aux armées), tableau, à la colonne « Suppléant » :

Au lieu de : « M. Bernard Thérond », lire : « M. Christian Bosson » ;

b) Au C (Armée de l'air), au II (Direction du commissariat de l'air), tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. le commissaire général Lucien Vincent, directeur », lire : « M. le commissaire général Jean-Louis Stum, directeur ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe II, au A (Gendarmerie), tableau :

a) A la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. le général Robert Bernard », lire : « M. le colonel Christian Fouhety » ;

b) A la colonne « Suppléants » :

Au lieu de : « M. le colonel Henri Mazeres », lire : « M. le colonel Yves Hernandez ».

II. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du Secrétaire général pour l'administration) :

1. Au A (Direction des services financiers), au paragraphe VIII, modifier le premier alinéa comme suit :

« M. Gilbert Lemoine, administrateur civil, sous-directeur de la réglementation et de la comptabilité et en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. l'officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement Michel Champonet, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, notamment : »

2. Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :

a) Au paragraphe V, deuxième alinéa :

Au lieu de : « Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. », lire : « Mme Marie-José Toulgoat, administrateur civil, chargée de la mission restructurations, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur et de son adjoint. » ;

b) Au paragraphe VII :

Au lieu de : « Mme Chantal Jourdan, administrateur civil, sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle », lire : « Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, chargée des fonctions de sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle » ;

Au lieu de : « M. le lieutenant-colonel Michel Larrive », lire : « Mme le lieutenant-colonel Marie-Andrée Pierre ».

III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :

1. Au F (Direction des ressources humaines), paragraphe I, tableau :

a) A la colonne « Titulaires de la délégation » et à la colonne « Suppléants » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Moreau », lire : « M. l'ingénieur général Bruno Jourdain » ;

b) A la colonne « Suppléants » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Claude Hervieu », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Crestin ».

2. Au I (Direction des constructions navales), au paragraphe I, tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Gaudillière », lire : « M. l'ingénieur François Guégan ».

IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :

1. A l'article 19, paragraphe I, au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :

a) A la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard, sous-chef d'état-major Programmes-matériels par intérim », lire : « M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » ;

b) A la colonne « Suppléants », en face de « M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » :

Ajouter : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard » ;

c) A la colonne « Nature de la délégation », troisième ligne :

Au lieu de : « dans la limite de ses attributions », lire : « dans la limite de leurs attributions » ;

2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :

a) Au A (Armée de terre), au VII (Direction de la poste aux armées), tableau, à la colonne « Suppléant » :

Au lieu de : « M. Bernard Thérond », lire : « M. Christian Bosson » ;

b) Au C (Armée de l'air), au II (Direction du commissariat de l'air), tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :

Au lieu de : « M. le commissaire général Lucien Vincent, directeur », lire : « M. le commissaire général Jean-Louis Stum, directeur ».