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Annexe

JORF n°0171 du 26 juillet 2023

Arrêté du 4 juillet 2023

Le secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer,

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 janvier 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2022-2023 ;

Vu l'arrêté du 8 mars 2023 modifié relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l'année scolaire 2022-2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Session de remplacement du baccalauréat professionnel électromécanicien marine

Résumé Les étudiants en électromécanicien marine ont une session de rattrapage à partir du 29 août.

Une session de remplacement du baccalauréat professionnel électromécanicien marine est organisée à partir du 29 août 2023.
Les épreuves écrites et pratiques se dérouleront dans le centre d'examen et aux dates figurant en annexe du présent arrêté.

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Article 2

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Composition et lieu de la première délibération du jury

Résumé Le 8 septembre 2023, la première réunion du jury se tiendra au bureau des examens.

Le jury de première délibération se déroulera dans les locaux du bureau des examens le vendredi 8 septembre 2023.
Il sera composé comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens
maritimes| |:-----------------|:---------------------|:------------------------------------|:-----------------------------------| |Membre titulaire :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de l'enseignement maritime| | | Membre suppléant | Alban SALMON |Professeur de l'enseignement maritime| LPM Nantes |

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Article 3

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Épreuve de rattrapage pour les candidats ajournés

Résumé Les élèves avec une moyenne entre 8 et 10 et 10 ou plus aux épreuves professionnelles passeront une épreuve de rattrapage le 11 septembre 2023

Une épreuve de contrôle (épreuve de rattrapage) sera éventuellement organisée pour les candidats ajournés, ayant une moyenne générale au moins égale à 8 et inférieure à 10 sur 20 ainsi qu'une note moyenne au moins égale à 10/20 aux épreuves professionnelles. Elle se déroulera le lundi 11 septembre 2023.

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition d'un jury de deuxième délibération

Résumé Un jury avec Gilbert GABRIEL comme président pourrait se tenir le 11 septembre 2023.

Un jury de deuxième délibération se déroulera éventuellement le lundi 11 septembre 2023.
Il sera composé comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens
maritimes| |:-----------------|:---------------------|:------------------------------------|:-----------------------------------| |Membre titulaire :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de l'enseignement maritime| | | Membre suppléant | Alban SALMON |Professeur de l'enseignement maritime| LPM Nantes |

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Article 5

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Directeur général des affaires maritimes chargé de l'exécution

Résumé Le directeur des affaires maritimes doit appliquer ce décret et le publier.

Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 4 juillet 2023.

Pour le secrétaire d'État et par délégation :

Le chef du bureau des examens maritimes,

G. Gabriel