Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, annexe VII, section I, C. - PROTHESES DU MEMBRE SUPERIEUR MUES PAR ENERGIE ELECTRIQUE, PROTHESES MYOELECTRIQUES, dans la rubrique « Société OTTO BOCK » :
a) Les codes alphanumériques suivants sont radiés : PSMA1, PSMA2, PSME1, PSME2, PSMA3, PSMA4, PSMA5, PSMA6, PSMA7, PSMA17, PSMA18, PSMA23, PSMA22, PSMA8, PSMA9, PSMA14, PSMA12, PSMA13, PSMA16, PSMA24, PSMA10, PSMA11, PSMA15, PSMA19, PSMA20, PSMA25, PSMA21, PSME6, PSME7, PSME8, PSME5, PSMC6, PSMC5, PSMC2 et PSMC4 ;
b) Les codes alphanumériques radiés ci-dessus sont remplacés par les codes numériques suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société OTTO BOCK | | | Aucune adjonction autre que celles prévues ci-dessous ne peuvent être prises en charge avec une prothèse myoélectrique OTTOBOCK à l'exception des gants, des batteries et chargeurs pour enfant.
Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois. | |2773605| PSMA1. Prothèse d'avant-bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pinces) proposées dans les adjonctions selon le niveau d'amputation et la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2715157|PSMA2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pinces) proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un des coudes proposés et, le cas échéant, par le sanglage de contrôle
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020| |2785301| PSME1. Prothèse d'avant-bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- 3 batteries
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2778360| PSME2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le coude mécanique 12K19, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- 3 batteries
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | | | Adjonctions pour adultes | |2718664| PSMA3. Chargeur Li-Ion Otto Bock 757L20 pour adulte
Date fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2710935| PSMA4. Batterie Li-Ion Otto Bock 757B20 ou 757B21 supplémentaire pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2779810| PSMA5. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par interrupteurs pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2737503| PSMA6. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par processeur Otto Bock 13E195 à 4 canaux pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2786269| PSMA7. Insert de réglage des seuils Otto Bock 13E196 pour processeur II à 4 canaux pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2720448| PSMA17. Montage endosquelettique Otto Bock 8R1 pour appareillage d'avant-bras très court, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne et un système de pronosupination pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2782389| PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2719764| PSMA23. Sanglage de contrôle Otto Bock à triple traction 21A35=1 pour adulte, avec montage et réglages sur le patient
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2716783| PSMA22. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S pour adulte avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | | | Mains pour patients avec membre résiduel au niveau transcarpien | |2730760| PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020. | |2713891| PSMA9. Main électrique Otto Bock 8E44=7 Transcarpienne Digital Twin pour signaux faibles pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020. | | | Mains et pinces pour patients avec membre résiduel au niveau du poignet | |2726014| PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2719994| PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille 7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2786737| PSMA13. Main électrique Otto Bock 8E39=7R/L7 Digital Twin taille 7 pour petite main adulte et adolescent avec signaux faibles
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2712874| PSMA16. Pince étau Otto Bock 8E34=9 Greifer DMC Variplus pour adulte. Prise en charge en remplacement de la main
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | | | Mains et pinces pour patients avec membre résiduel de l'épaule à l'avant-bras | |2751911| PSMA24. Main électrique Otto Bock 8E38=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2790800| PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille 7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2772971| PSMA11. Main électrique Otto Bock 8E38=7R/L7 Digital Twin taille 7 pour petite main adulte et adolescent avec signaux faibles
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2724311| PSMA15. Pince étau Otto Bock 8E33=9 Greifer DMC Variplus pour adulte avec prise rapide. Prise en charge en plus de la main pour adulte
Date fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | | | Articulations de coude pour patients avec membre résiduel au niveau du coude | |2747803| PSMA19. Ferrures Otto Bock 16X12 avec montage sur l'emboîture et fabrication de l'avant-bras pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2794642| PSMA20. Coude Otto Bock 12K33 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | | | Articulations de coude pour patients avec membre résiduel de l'épaule au bras | |2765391| PSMA25. Coude Otto Bock 12K50 à verrou électrique pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2715246| PSMA21. Coude Otto Bock 12K44 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | | | Adjonctions pour enfants | |2748263| PSME6. Câble de raccordement accumulateur avec clip extérieur Otto Bock 13E170 pour enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2715418| PSME7. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S20 pour enfant avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2780048| PSME8. Main Otto Bock 8E51 pour enfant en taille 5 1/2, 6 ou 6 1/2 avec son boîtier de commande 9E370 LS 4in1
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2740534| PSME5. Main Otto Bock 8E51 pour enfant taille 5 avec son boîtier de commande 9E369 LS 4in1
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | | | Adjonctions communes | |2733445| PSMC6. Electrode Otto Bock 13E200=50 standard pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2737584| PSMC5. Electrode Otto Bock 13E202=50 avec joint d'étanchéité pour emboîture à dépression pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2746838| PSMC2. Interrupteur Otto Bock pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 | |2703697| PSMC4. Contacteur linéaire proportionnel Otto Bock 9X50 ou 9X52 pour adulte et enfant en remplacement d'une électrode
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020 |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.