Ce comité connaît de l'ensemble des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel conduites par les organismes suivants :
-l'état-major des armées ;
-l'état-major de l'armée de terre ;
-l'état-major de la marine ;
-l'état-major de l'armée de l'air ;
-la direction générale de l'armement ;
-la direction générale de la gendarmerie nationale ;
-la direction générale des relations internationales et de la stratégie.
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Ce comité connaît de l'ensemble des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel conduites par les organismes suivants :
-l'état-major des armées ;
-l'état-major de l'armée de terre ;
-l'état-major de la marine ;
-l'état-major de l'armée de l'air ;
-la direction générale de l'armement ;
-la direction générale de la gendarmerie nationale ;
-la direction générale des relations internationales et de la stratégie.
En vigueur à partir du mercredi 7 octobre 2009
Ce comité connaît de l'ensemble des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel conduites par les organismes suivants :
- l'état-major des armées ;
- l'état-major de l'armée de terre ;
- l'état-major de la marine ;
- l'état-major de l'armée de l'air ;
- la direction générale de l'armement ;
-la direction générale de la gendarmerie nationale ;
- la délégation aux affaires stratégiques.
En vigueur à partir du vendredi 12 septembre 1997
Ce comité connaît de l'ensemble des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel conduites par les organismes suivants :
- l'état-major des armées ;
- l'état-major de l'armée de terre ;
- l'état-major de la marine ;
- l'état-major de l'armée de l'air ;
- la délégation générale pour l'armement ;
- la direction générale de la gendarmerie nationale ;
- la délégation aux affaires stratégiques.