JORF n°40 du 17 février 1998

Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :

Dans la rubrique Chine, supprimer la mention « Centre culturel français de Pékin » ;

Dans la rubrique Grande-Bretagne, supprimer la mention « Institut français du Royaume-Uni à Londres » ;

Dans la rubrique Irak, supprimer la mention « Centre culturel français de Bagdad » ;

Dans la rubrique Nigeria, supprimer la mention « Centre culturel français de Lagos » ;

Dans la rubrique Pays-Bas, supprimer les mentions « Institut français d'Amsterdam - Maison Descartes » et « Centre culturel français de Groningue » ;

Dans la rubrique République du Yémen, supprimer la mention « Centre culturel français de Sanaa » ;

Dans la rubrique Roumanie, supprimer la mention « Centre culturel français de Timisoara » ;

Dans la rubrique Yougoslavie, supprimer la mention « Centre culturel français de Belgrade ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :

Dans la rubrique Chine, supprimer la mention « Centre culturel français de Pékin » ;

Dans la rubrique Grande-Bretagne, supprimer la mention « Institut français du Royaume-Uni à Londres » ;

Dans la rubrique Irak, supprimer la mention « Centre culturel français de Bagdad » ;

Dans la rubrique Nigeria, supprimer la mention « Centre culturel français de Lagos » ;

Dans la rubrique Pays-Bas, supprimer les mentions « Institut français d'Amsterdam - Maison Descartes » et « Centre culturel français de Groningue » ;

Dans la rubrique République du Yémen, supprimer la mention « Centre culturel français de Sanaa » ;

Dans la rubrique Roumanie, supprimer la mention « Centre culturel français de Timisoara » ;

Dans la rubrique Yougoslavie, supprimer la mention « Centre culturel français de Belgrade ».