Art. 1er. - La liste des produits et appareils prévue à l'article R. 5274 du code de la santé publique est fixée comme suit:

- activimètres de médecine nucléaire;

- passeurs d'échantillons radioactifs bêta et gamma (compteurs multipuits inclus);

- appareils d'échographie;

- groupes radiogènes:

- générateurs de rayons X;

- ensembles tubes et gaines radiogènes;

- blocs radiogènes;

- vélocimètres Doppler;

- appareils d'électrochirurgie à haute et très haute fréquence, à l'exception des appareils destinés exclusivement à l'épilation électrique;

- appareils de chirurgie par ultrasons, à l'exception des phako-émulsificateurs;

- appareils de destruction des lithiases;

- lasers utilisés in vivo;