Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, A), chapitre III, au 6), paragraphe « Applicables au pied », rubrique « Pieds à restitution d'énergie », sous-rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique de la « Société ÖSSUR France (OSSUR) », dans la nomenclature du code 2794079 relatif à FLEX FOOT BALANCE :

1. Le nom du produit « FLEX FOOT BALANCE » devient « FLEX-FOOT BALANCE » ;
2. Avant la phrase : « Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 », sont insérés les paragraphes suivants :
   « DESCRIPTION
   « Le pied FLEX-FOOT BALANCE est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
   « Le pied FLEX-FOOT BALANCE a une semelle entièrement en carbone, d'une seule pièce des orteils au talon et avec un orteil séparé. Sur la partie postérieure de la semelle, est fixé un noyau de forme parallélépipédique en polymère au-dessus duquel est intégrée une pyramide mâle. L'ensemble (noyau + pyramide mâle) est collé sur la semelle et maintenu par deux sangles inextensibles. Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé (coloris beige ou brun).
   « Le pied FLEX-FOOT BALANCE est garanti 3 ans et le revêtement esthétique 2 mois.
   « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
   « FLEX-FOOT BALANCE (module de pied avec pyramide mâle et revêtement de pied beige) :

« - Longueur 22 cm : cat 0 (FBP0022L ; FBP0022R) et cat 1 (FBP0122L ; FBP0122R) ;
« - Longueur 23 cm : cat 0 (FBP0023L ; FBP0023R), cat 1 (FBP0123L ; FBP0123R) et cat 2 (FBP0223L ; FBP0223R) ;
« - Longueur 24 cm : cat 0 (FBP0024L ; FBP0024R), cat 1 (FBP0124L ; FBP0124R) et cat 2 (FBP0224L ; FBP0224R) ;
« - Longueur 25 cm : cat 1 (FBP0125L ; FBP0125R), cat 2 (FBP0225L ; FBP0225R) ; cat 3 (FBP0325L ; FBP0325R), cat 4 (FBP0425L ; FBP0425R) et cat 5 (FBP0525L ; FBP0525R) ;
« - Longueur 26 cm : cat 1 (FBP0126L ; FBP0126R), cat 2 (FBP0226L ; FBP0226R) ; cat 3 (FBP0326L ; FBP0326R), cat 4 (FBP0426L ; FBP0426R) et cat 5 (FBP0526L ; FBP0526R) ;
« - Longueur 27 cm : cat 2 (FBP0227L ; FBP0227R) ; cat 3 (FBP0327L ; FBP0327R), cat 4 (FBP0427L ; FBP0427R) et cat 5 (FBP0527L ; FBP0527R) ;
« - Longueur 28 cm : cat 2 (FBP0228L ; FBP0228R) ; cat 3 (FBP0328L ; FBP0328R), cat 4 (FBP0428L ; FBP0428R) et cat 5 (FBP0528L ; FBP0528R).

« Pour un revêtement esthétique brun, la mention “BR” est ajouté à la référence.
« Revêtement esthétique seul :
« Le revêtement esthétique peut aussi être livré séparément sous les références suivantes, dans le cas d'un remplacement. La référence est construite comme suit : FSM0yyz
« yy=longueur ; z=côté (L=gauche / R=droit) ; mention “BR” : en suffixe si le revêtement est brun. » ;
3) la date de fin de prise en charge est portée au 1er décembre 2025.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.