Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de la suspension d'importation de cerises traitées avec le phosmet
Résumé On peut réimporter des cerises traitées avec un produit chimique appelé phosmet.
L'arrêté du 16 mars 2023 portant suspension d'introduction, d'importation et de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux en France de cerises fraîches destinées à l'alimentation produites dans un pays autorisant le traitement des cerisiers avec des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active phosmet est abrogé.
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