JORF n°275 du 26 novembre 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 octobre 1996, M. Doche (Jacques, Louis), ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'essais des Landes de Biscarrosse, est admis à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du 1er mars 1997, avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 octobre 1996, M. Doche (Jacques, Louis), ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'essais des Landes de Biscarrosse, est admis à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du 1er mars 1997, avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour.