Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-16 à A. 331-21 ;

Vu l'arrêté du 4 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi ;

Vu le compte rendu de la visite sur place effectuée par la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse (CNECV) le 10 novembre 2006 et transmis au gestionnaire dudit circuit le 21 décembre 2006 ;

Vu le courrier du 15 septembre 2008 de la ville d'Albi transmettant le programme définitif des aménagements envisagés sur le circuit ;

Vu le procès-verbal de la réunion de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 24 septembre 2008 approuvant ce plan ;

Vu le courrier du 7 octobre 2008 adressé par le président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse au maire d'Albi, lui notifiant l'accord de la CNECV sur les travaux envisagés ;

Vu le procès-verbal de récolement établi par la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) du Tarn, le 20 août 2009, constatant la réalisation des travaux prescrits dans la sortie de la courbe Armand Brouzes, à l'entrée et dans l'alignement droit de la chicane du Séquestre, dans le virage dit de l'aérodrome, ainsi que la réfection de l'enrobé sur la totalité de la piste ;

Vu le plan-masse certifié conforme et transmis le 20 août 2009 par le représentant de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Tarn ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 27 août 2009 ;

Sur proposition du secrétaire général,

Arrête :

Fait à Paris, le 31 août 2009.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe au sous-directeur de la circulation

et de la sécurité routières,

A. Lebrun

(1) Ce plan peut être consulté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture du Tarn, place de la Préfecture, à Albi.