A N N E X E I
(Remplace l'annexe I de l'arrêté du 10 avril 1997)
LISTE DES MALADIES ET DES ESPÈCES SENSIBLES

A N N E X E I I
(Remplace l'annexe III de l'arrêté du 10 avril 1997)
PLANS D'ÉCHANTILLONNAGE
TABLEAU 1 A
Plan d'inspection et d'échantillonnage pour les zones et les exploitations de zones non agréées pour la période de contrôle
de deux ans précédant l'obtention de l'agrément en ce qui concerne la SHV et/ou la NHI (1)

TABLEAU 1 B

Plan d'inspection et d'échantillonnage pour la période de contrôle de deux ans précédant l'obtention de l'agrément en ce qui concerne la SHV et/ou la NHI dans les zones et les exploitations de zones non agréées pour lesquelles l'absence antérieure de ces maladies est prouvée officiellement

TABLEAU 1 C
Plan d'inspection et d'échantillonnage pour les zones et les exploitations
de zones non agréées afin de maintenir l'agrément en ce qui concerne la SHV et/ou la NHI (1)