A N N E X E I
DÉSIGNATION DE L'ORIGINE DES DÉCHETS RADIOACTIFS
DE TRÈS FAIBLE ACTIVITÉ

Les lettres suivantes doivent être utilisées pour désigner les activités nucléaires productrices de déchets radioactifs de très faible activité :
Fabrication du combustible nucléaire :
A Conversion.
B Enrichissement.
C Fabrication de combustible uranium.
D Autres fabrications de combustible.
Fonctionnement des réacteurs nucléaires :
F
G Réacteurs de puissance.
H
I Réacteurs de recherche.
Retraitement du combustible :
K Retraitement du combustible.
Autres activités des sites nucléaires :
L Laboratoire de recherche.
M Accélérateurs ou ionisateurs.
N Fabrication de sources radioactives.
O Maintenance, décontamination.
P Mise à l'arrêt définitif d'installation nucléaire de base.
Q Démantèlement d'installation nucléaire de base.
R Autres activités.
Gestion des déchets et effluents sur des sites nucléaires (pour les déchets résultant de l'activité de gestion des déchets et des effluents) :
T Valorisation, recyclage.
U Traitement.
V Incinération.
W Entreposage.
X Stockage.
Activités hors site nucléaire :
Y Activités de soins.
Z Autres.

A N N E X E I I B
LISTE DES OPÉRATIONS DE TRAITEMENTS DE DÉCHETS
RADIOACTIFS DE TRÈS FAIBLE ACTIVITÉ

Dans une installation nucléaire de base :
STN Stockage.
EN Entreposage.
VN Valorisation.
IN Incinération.
TN Autre traitement.
Hors d'une installation nucléaire de base :
ST Stockage.
E Entreposage.
V Valorisation.
I Incinération.
T Autre traitement.