JORF n°266 du 15 novembre 1991

Arrêté du 30 octobre 1991

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 30 octobre 1991:

Est nommé membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine:

M. Robert (Jean-Pierre), administrateur directeur de Euronavis, en remplacement de M. Vieljeux (Patrice).

Est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine:

M. Cremers (Serge), sous-directeur chargé du personnel navigant à Euronavis, en remplacement de M. Robert (Jean-Pierre).

Les mandats de MM. Robert et Cremers prendront fin le 7 décembre 1993, date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine.

NOMINATION DE MEMBRES: MM. ROBERT (JEAN-PIERRE) (TITULAIRE) ET CREMERS SERGE (SUPPLEANT) EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. VIELJEUX PATRICE ET ROBERT (JEAN-PIERRE).

FIN DE MANDAT: 07-12-1993.