A N N E X E
« A N N E X E
LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES
Section 1
Règlement et textes relatifs à la sécurité des circulations sur le réseau ferré national

| RÉFÉRENCE |VERSION | INTITULÉ | |:-----------:|:------:|:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| |Règlement 001|07/12/06| Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN | |Règlement 002|19/09/05| Montée et descente des voyageurs dans un train ― Prévention du risque de chute | | IN 1384 |13/02/06| Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués | | IN 1472 |26/08/05| Généralités | | IN 1482 |05/10/05| Signaux ― Titre Ier : Signalisation au sol | | IN 1490 |13/04/05| Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé | | IN 1493 |15/01/03| Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement | | IN 1497 |01/04/04| Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation | | IN 1498 |20/03/91| Avis ― Signalisation | | IN 1504 |06/07/09| Service de la circulation | | IN 1511 |18/10/06| Protection des voies principales | | IN 1514 |14/04/06| Circulation des trains | | IN 1516 |15/01/03| Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs | | IN 1520 |30/03/04| Directives d'application de l'IN 1516 | | IN 1521 |02/07/01| Régime normal d'exploitation des lignes à double voie | | IN 1522 |13/06/02| Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie | | IN 1525 |02/06/91| Installations de contre-sens (ICS) | | IN 1527 |02/07/01| Régime général d'exploitation des lignes à voie unique | | IN 1528 |06/07/09| Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint | | IN 1683 |01/09/05| Manœuvres | | IN 1685 |06/12/06| Evolutions | | IN 1700 |24/09/99| Gardiennage des passages à niveau | | IN 1705 |24/09/99| Mesures en relation avec le service des passages à niveau | | IN 1709 |05/03/96|Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé| | IN 1731 |12/06/95| Transports exceptionnels | | IN 1752 |26/09/76| Direction et surveillance de la circulation des trains ― Régulation | | IN 2373 |22/01/03| Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité | | IN 2379 |26/08/05| Signaux ― Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) | | IN 2602 |07/01/03| Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations | | IN 3032 |26/08/05| Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre ― Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) | | FR. 0131 |25/10/01| Véhicules soumis à certaines restrictions : Manœuvre ― Classement dans les trains |

Section 2
Textes relatifs à la sécurité du personnel sur le réseau ferré national

|RÉFÉRENCE|VERSION | INTITULÉ | |:-------:|:------:|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | RH 0028 |09/06/93| Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant | | RH 0075 |06/07/09| Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V | | RH 0078 |06/07/09| Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz | | RH 0157 |16/09/86| RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer | | RH 0158 |06/07/09| RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité | | RH 0159 |16/09/86| RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles,...) | | RH 0160 |24/05/86| RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité | | RH 0161 |06/07/09| RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/ h sans dépasser 200 km/ h | | RH 0320 |28/02/06| Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux | | RH 0340 |18/01/00|Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires| | RH 0350 |24/05/07| RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse de circulation ne dépasse pas 300 km/ h et sur la ligne à grande vitesse Est européenne parcourue à une vitesse de 320 km/ h | | RH 0838 |07/07/04| Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives |

Glossaire :
FR : texte relevant du référentiel fret.
IN : texte relevant du référentiel infrastructure.
RH : texte relevant du référentiel ressources humaines.
RSPRF : règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires. »