JORF n°288 du 12 décembre 2001

VII. - Association ARASSOC, foyer de vie Bacouel, le foyer de vie et l'accueil de jour à Bacouel, le foyer d'hébergement d'Amiens et les services de suite d'Amiens et de Conty (80480 Bacouel-sur-Selle)

Accord collectif du 28 décembre 1999, avenant no 1 du 29 mai 2000, avenant no 2 du 24 octobre 2000 et avenant no 3 du 9 avril 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

VII. - Association ARASSOC, foyer de vie Bacouel, le foyer de vie et l'accueil de jour à Bacouel, le foyer d'hébergement d'Amiens et les services de suite d'Amiens et de Conty (80480 Bacouel-sur-Selle)

Accord collectif du 28 décembre 1999, avenant no 1 du 29 mai 2000, avenant no 2 du 24 octobre 2000 et avenant no 3 du 9 avril 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.