JORF n°297 du 22 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 30 novembre 1995, M. Depresle (Bruno) est nommé membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, au titre du ministère chargé du tourisme.
L'intéressé est nommé jusqu'au 3 juin 1996.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 30 novembre 1995, M. Depresle (Bruno) est nommé membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, au titre du ministère chargé du tourisme.

L'intéressé est nommé jusqu'au 3 juin 1996.