JORF n°0078 du 1 avril 2023

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GRILLE DES COEFFICIENTS POUR LA PRISE EN CHARGE À TEMPS COMPLET ET PARTIEL POUR LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTALE

Résumé Cet arrêté définit les taux de prise en charge pour les hôpitaux de santé mentale, en fonction des soins et des patients.

ANNEXE 3
GRILLE DES COEFFICIENTS POUR LA PRISE EN CHARGE À TEMPS COMPLET ET PARTIEL POUR LES ÉTABLISSEMENTS A, B ET C MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

| | Coefficient |Valeur| |------------------------|------------------|------| | Temps Complet |Gérontopsychiatrie|1.000 | | Centre de crise | 1.000 | | |Réhabilitation intensive| 1.000 | | | Jeunes adultes | 2.309 | | | Temps Partiel |Gérontopsychiatrie|1.000 | | Jeunes adultes | 2.106 | |


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Version 1

ANNEXE 3

GRILLE DES COEFFICIENTS POUR LA PRISE EN CHARGE À TEMPS COMPLET ET PARTIEL POUR LES ÉTABLISSEMENTS A, B ET C MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Coefficient

Valeur

Temps Complet

Gérontopsychiatrie

1.000

Centre de crise

1.000

Réhabilitation intensive

1.000

Jeunes adultes

2.309

Temps Partiel

Gérontopsychiatrie

1.000

Jeunes adultes

2.106