JORF n°128 du 3 juin 2005

Article 1

Article 1

Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins à compter de la date de signature du présent arrêté :
1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :
Le ministre chargé de la protection de la nature :
Le directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Le commissaire à l'aménagement et au développement économiques des Alpes ou son représentant.
Le ministre de l'intérieur :
Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'agriculture :
Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de la défense :
Le général commandant la région terre Sud-Est ou son représentant.
Le ministre chargé de l'urbanisme :
Le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'industrie :
Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé des domaines :
Le directeur des services fiscaux des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'éducation :
L'inspecteur de l'académie d'Aix-Marseille ou son représentant.
Le ministre chargé de la culture :
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de la santé :
Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé du tourisme :
Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :
Le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
2 Personnalités nommées comme suit :
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
Mme Richard (Dominique) ;
M. Labande (François) ;
Mme Petit (Isabelle) ;
M. Glass (Bernard).
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
M. Feuvrier (Jean-Pierre) ;
M. Picou (Paul) ;
M. Yon (Daniel) ;
M. Lemperière (Guy).
Sur proposition de l'Office national des forêts :
Le directeur d'agence de l'Office national des forêts des Hautes-Alpes ou son représentant.
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de :
Agriculture :
M. Haret (Alain) ;
M. Motte (Pierre-Yves).
Protection de la nature et de l'environnement :
M. Vin (Daniel) ;
M. Phisel (Michel).
Activités de plein air :
M. Martin (Roger) ;
M. Marie (Rolland).
Chasse :
M. Mol-Roguier (Bernard).
Pêche :
M. Fanti (Bernard).
Tourisme :
M. Borel (René).
Commerce et industrie :
M. Catier (Jean-René).
Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc :
M. Laurans (Marc).
3 Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :
M. Roger (Claude).


Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins à compter de la date de signature du présent arrêté :

1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :

Le ministre chargé de la protection de la nature :

Le directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :

Le commissaire à l'aménagement et au développement économiques des Alpes ou son représentant.

Le ministre de l'intérieur :

Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de l'agriculture :

Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de la défense :

Le général commandant la région terre Sud-Est ou son représentant.

Le ministre chargé de l'urbanisme :

Le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de l'industrie :

Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

Le ministre chargé des domaines :

Le directeur des services fiscaux des Hautes-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de l'éducation :

L'inspecteur de l'académie d'Aix-Marseille ou son représentant.

Le ministre chargé de la culture :

Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

Le ministre chargé de la santé :

Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé du tourisme :

Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :

Le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

2 Personnalités nommées comme suit :

Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :

Mme Richard (Dominique) ;

M. Labande (François) ;

Mme Petit (Isabelle) ;

M. Glass (Bernard).

Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

M. Feuvrier (Jean-Pierre) ;

M. Picou (Paul) ;

M. Yon (Daniel) ;

M. Lemperière (Guy).

Sur proposition de l'Office national des forêts :

Le directeur d'agence de l'Office national des forêts des Hautes-Alpes ou son représentant.

Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de :

Agriculture :

M. Haret (Alain) ;

M. Motte (Pierre-Yves).

Protection de la nature et de l'environnement :

M. Vin (Daniel) ;

M. Phisel (Michel).

Activités de plein air :

M. Martin (Roger) ;

M. Marie (Rolland).

Chasse :

M. Mol-Roguier (Bernard).

Pêche :

M. Fanti (Bernard).

Tourisme :

M. Borel (René).

Commerce et industrie :

M. Catier (Jean-René).

Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc :

M. Laurans (Marc).

3 Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :

M. Roger (Claude).