JORF n°133 du 9 juin 2000

Arrêté du 30 mai 2000

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 92-668 du 13 juillet 1992 portant dispositions statutaires applicables à l'emploi de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires et à l'emploi de directeur de centre local des oeuvres universitaires et scolaires, modifié par le décret no 98-394 du 20 mai 1998,

Arrêtent :

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Art. 1er. - Les emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires sont classés ainsi qu'il suit :

Premier groupe : Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse et Versailles ;

Deuxième groupe : Amiens, Antilles-Guyanne, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Limoges, Poitiers, Reims et Réunion.

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Art. 2. - L'arrêté du 2 juillet 1999 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires est abrogé.

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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet à compter du 1er janvier 2000.

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Abrogation de l'arrêté du 2 juillet 1999. Entrée en vigueur : 1er janvier 2000.

Fait à Paris, le 30 mai 2000.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement

du directeur des affaires financières :

Le sous-directeur,

B. Colonna d'Istria

Le ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur du budget :

L'administratrice civile,

F. de la Salles