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Arrêté du 30 juin 2023

JORF n°0158 du 9 juillet 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice de la profession de médecin spécialiste en urologie

Résumé Des médecins étrangers peuvent désormais exercer en France en tant qu'urologues.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 30 juin 2023, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « urologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
M. BENMOHAMED (Belkacem-Nabil), né le 3 juin 1981 à Cherchell (Algérie).
M. HAMZA (Majed), né le 29 août 1984 à Sfax (Tunisie).
M. KARRAY (Omar), né le 2 juillet 1988 à Tunis (Tunisie).
M. MASMOUDI (Anis), né le 3 décembre 1988 à Sfax (Tunisie).
M. SOUDANI (Mehdi), né le 9 février 1986 à Constantine (Algérie).
M. TALEB (Salim), né le 15 août 1975 à Oran (Algérie).
M. ZAITOUNA (Mazen), né le 16 avril 1979 à Damas (Syrie).

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Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 30 juin 2023, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « urologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :

M. BENMOHAMED (Belkacem-Nabil), né le 3 juin 1981 à Cherchell (Algérie).

M. HAMZA (Majed), né le 29 août 1984 à Sfax (Tunisie).

M. KARRAY (Omar), né le 2 juillet 1988 à Tunis (Tunisie).

M. MASMOUDI (Anis), né le 3 décembre 1988 à Sfax (Tunisie).

M. SOUDANI (Mehdi), né le 9 février 1986 à Constantine (Algérie).

M. TALEB (Salim), né le 15 août 1975 à Oran (Algérie).

M. ZAITOUNA (Mazen), né le 16 avril 1979 à Damas (Syrie).