JORF n°0182 du 7 août 2013

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(6 inscriptions)

I. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 322-2 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 175 7 7|ARIMIDEX 1 mg (anastrozole), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BB FARMA)|

II. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
En seconde intention, après échec du traitement avec les médicaments de phytothérapie et/ou avec les alphabloquants :
― traitement des symptômes modérés à sévères de l'hypertrophie bénigne de la prostate (HBP) ;
― réduction du risque de rétention aiguë d'urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l'HBP.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 186 9 7|AVODART 0,5 mg (dutastéride), capsules molles en plaquettes thermoformées (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)|

III. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Lyrica est indiqué chez l'adulte dans le traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales et, en association, dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------| |34009 417 014 7 4|LYRICA 20 mg/ml (prégabaline), solution buvable en flacon (B/1) (laboratoires PFIZER)|

IV. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 169 7 6|FORTZAAR 100 mg/25 mg (losartan potassium, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BB FARMA)| |34009 490 170 5 8|FORTZAAR 100 mg/25 mg (losartan potassium, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires BB FARMA)| |34009 269 211 4 9| HALDOL 2 mg/ml (halopéridol), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon (laboratoires JANSSEN-CILAG) |

DEUXIÈME PARTIE
(Modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

| LIBELLÉ ABROGÉ | NOUVEAU LIBELLÉ | | | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------|-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 356 926 1 0|RAFTON 3 mg (budésonide), gélules gastrorésistantes (B/50) (Laboratoires FERRING SAS)|34009 356 926 1 0|MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastorésistantes (B/50) (laboratoires MAYOLY-SPINDLER)|

Rectificatif

Dans l'arrêté du 24 mai 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (NOR : AFSS1311995A, texte n° 7), publié au Journal officiel du 4 juin 2013, et l'arrêté du 24 juin 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (NOR : AFSS1316308A, texte n° 9), publié au Journal officiel du 2 juillet 2013, les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont rectifiées comme suit :
Au lieu de :
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté. »,
Lire :
« Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont désormais les seules indications de l'autorisation de mise sur le marché retenues par les recommandations officielles en vigueur concernant l'utilisation appropriée des antibiotiques.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 124 3 5| TAVANIC 500 mg (lévofloxacine hémihydraté), comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 144 4 6|TAVANIC 500 mg (lévofloxacine hémihydraté), comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/5) (laboratoires BB FARMA)|


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(6 inscriptions)

I. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 322-2 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 490 175 7 7

ARIMIDEX 1 mg (anastrozole), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BB FARMA)

II. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

En seconde intention, après échec du traitement avec les médicaments de phytothérapie et/ou avec les alphabloquants :

― traitement des symptômes modérés à sévères de l'hypertrophie bénigne de la prostate (HBP) ;

― réduction du risque de rétention aiguë d'urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l'HBP.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 490 186 9 7

AVODART 0,5 mg (dutastéride), capsules molles en plaquettes thermoformées (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

III. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Lyrica est indiqué chez l'adulte dans le traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales et, en association, dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 417 014 7 4

LYRICA 20 mg/ml (prégabaline), solution buvable en flacon (B/1) (laboratoires PFIZER)

IV. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 490 169 7 6

FORTZAAR 100 mg/25 mg (losartan potassium, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 170 5 8

FORTZAAR 100 mg/25 mg (losartan potassium, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires BB FARMA)

34009 269 211 4 9

HALDOL 2 mg/ml (halopéridol), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon (laboratoires JANSSEN-CILAG)

DEUXIÈME PARTIE

(Modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

LIBELLÉ ABROGÉ

NOUVEAU LIBELLÉ

34009 356 926 1 0

RAFTON 3 mg (budésonide), gélules gastrorésistantes (B/50) (Laboratoires FERRING SAS)

34009 356 926 1 0

MIKICORT 3 mg (budésonide), gélules gastorésistantes (B/50) (laboratoires MAYOLY-SPINDLER)

Rectificatif

Dans l'arrêté du 24 mai 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (NOR : AFSS1311995A, texte n° 7), publié au Journal officiel du 4 juin 2013, et l'arrêté du 24 juin 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (NOR : AFSS1316308A, texte n° 9), publié au Journal officiel du 2 juillet 2013, les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont rectifiées comme suit :

Au lieu de :

« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté. »,

Lire :

« Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont désormais les seules indications de l'autorisation de mise sur le marché retenues par les recommandations officielles en vigueur concernant l'utilisation appropriée des antibiotiques.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 490 124 3 5

TAVANIC 500 mg (lévofloxacine hémihydraté), comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 144 4 6

TAVANIC 500 mg (lévofloxacine hémihydraté), comprimés pelliculés sécables sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/5) (laboratoires BB FARMA)