JORF n°216 du 17 septembre 1999

Art. 1er. - Sont nommés pour siéger au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds pour une durée de trois ans :

Le directeur de l'action sociale ou son représentant, président ;

M. Sallé (Joël), administrateur civil, chef du bureau SRH 2, représentant le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget ;

M. Naud (Dominique), bureau des professions paramédicales représentant le directeur général de la santé ;

M. Barth (Serge), inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds à la direction de l'action sociale ;

Mme Groscolas (Michèle), inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds à la direction de l'action sociale ;

Mme Palauqui (Michelle), chargée de mission à la direction des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés pour siéger au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds pour une durée de trois ans :

Le directeur de l'action sociale ou son représentant, président ;

M. Sallé (Joël), administrateur civil, chef du bureau SRH 2, représentant le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget ;

M. Naud (Dominique), bureau des professions paramédicales représentant le directeur général de la santé ;

M. Barth (Serge), inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds à la direction de l'action sociale ;

Mme Groscolas (Michèle), inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds à la direction de l'action sociale ;

Mme Palauqui (Michelle), chargée de mission à la direction des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.