JORF n°0303 du 31 décembre 2022

Arrêté du 30 décembre 2022

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1413-3, D. 1413-46 et D. 1413-49 ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2022 fixant le cahier des charges des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles ;

Sur proposition de la directrice générale par intérim de l'Agence nationale de santé publique en date du 2 décembre 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (2023-2027)

Résumé Liste des centres de recherche sur les maladies contagieuses en France de 2023 à 2027.

La liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (CNR) et, le cas échéant, des CNR-Laboratoires associés, est arrêtée ainsi qu'il suit pour la période allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2027 :

  1. Centre national de référence Agents transmissibles non conventionnels (ATNC)

CNR-Laboratoire coordonnateur : Equipe Maladies à Prions, Maladie d'Alzheimer, Inserm, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Département de Neuropathologie Raymond Escourolle, Hôpital Pitié-Salpêtrière, AP-HP, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Biochimie et Biologie Moléculaire, Hôpital Lariboisière, AP-HP, Paris.

  1. Centre national de référence Arbovirus

CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité des Virus Emergents, Inserm, Marseille.
CNR-Laboratoire associé : Unité de virologie, IRBA, Marseille.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Institut Pasteur de la Guyane, Cayenne, Guyane.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Microbiologie, Centre Hospitalier Universitaire Félix Guyon, Saint-Denis, La Réunion.

  1. Centre national de référence Borrelia

CNR : Laboratoire de Bactériologie, Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Strasbourg.

  1. Centre national de référence Campylobacter et Helicobacter

CNR : Laboratoire de Bactériologie, Groupe Hospitalier Pellegrin, Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, Bordeaux.

  1. Centre national de référence Coqueluche et autres bordetelloses

CNR : Unité de Recherche Biodiversité et Epidémiologie des bactéries Pathogènes, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Corynébactéries du complexe diphtheriae

CNR : Unité de Recherche Biodiversité et Epidémiologie des bactéries Pathogènes, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Cryptosporidioses, microsporidies et autres protozooses digestives

CNR-Coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Hôpital Charles Nicolle, Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Rouen.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie Mycologie, Centre Hospitalier Universitaire de Dijon, Dijon.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie Mycologie, Hôpital Gabriel Montpied, Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand, Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand.

  1. Centre national de référence Echinococcoses

CNR : Laboratoire de Parasitologie et Mycologie, Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean-Minjoz, Besançon.

  1. Centre national de référence Entérovirus et parechovirus

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie médicale, Centre de Biologie, Hôpital Gabriel-Montpied, Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices Civils de Lyon, Lyon.
CNR-Laboratoire associé : Centre coordonnateur Poliovirus OMS, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Escherichia coli, shigelles, salmonelles

CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité de Recherche et d'Expertise des Bactéries Pathogènes Entériques, Institut Pasteur, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Microbiologie, Hôpital Robert Debré, AP-HP, Paris.

  1. Centre national de référence Fièvres hémorragiques virales

CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité de Biologie des Infections Virales Emergentes (UBIVE), Institut Pasteur, Lyon.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire P4 Jean Mérieux, INSERM US003, Lyon.

  1. Centre national de référence Hantavirus

CNR laboratoire-coordonnateur : Unité Environnement et risques infectieux, Institut Pasteur, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Institut Pasteur de la Guyane, Cayenne, Guyane Française.

  1. Centre national de référence Herpes Virus

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Bactériologie-Virologie-Hygiène, CBRS, Centre Hospitalier Universitaire de Limoges, Limoges.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Microbiologie Clinique, Hôpital Necker-Enfants Malades, AP-HP, Paris
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Hôpital Pitié-Salpêtrière, AP-HP, Paris

  1. Centre national de référence Infections sexuellement transmissibles (IST) bactériennes

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Bactériologie, Groupe Hospitalier Pellegrin, Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, Bordeaux, Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, Bordeaux.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Bactériologie, Hôpital Saint-Louis, AP-HP, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Dermatologie, Hôpital Cochin, AP-HP, Paris.

  1. Centre national de référence Legionella

CNR : Laboratoire de Microbiologie, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices civils de Lyon, Lyon.

  1. Centre national de référence Leishmania

CNR-Laboratoire coordonnateur : Département de Parasitologie-Mycologie, Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, Montpellier.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire Hospitalo-Universitaire de Parasitologie-Mycologie, Centre Hospitalier Andrée Rosemon, Cayenne, Guyane Française.

  1. Centre national de référence Leptospirose

CNR : Unité Biologie des Spirochètes, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Listeria

CNR : Unité de Biologie des Infections, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Méningocoques et Haemophilus influenzae

CNR : Unité des Infections Bactériennes Invasives, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Mycobactéries et résistance aux antituberculeux

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Bactériologie-Hygiène Hospitalière, Hôpital Pitié-Salpêtrière, Faculté de médecine Sorbonne Université, AP-HP, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Mycobactériologie spécialisée et de référence, Hôpital Bichat, AP-HP, Paris.

  1. Centre national de référence Mycoses invasives et antifongiques

CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité de Mycologie Moléculaire, Institut Pasteur, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie et Mycologie, Hôpital La Pitié-Salpêtrière, Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP, Sorbonne Université, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie-Mycologie, Hôpital Pontchaillou, CHU de Rennes, Rennes.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie-Mycologie, Hôpital Pellegrin, CHU de Bordeaux, Bordeaux.

  1. Centre national de référence Paludisme

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Hôpital Bichat, AP-HP, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie-Mycologie, Hôpital Pitié-Salpêtrière, AP-HP, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Unité de Parasitologie et d'Entomologie, Institut de Recherche Biologique des Armées (IRBA), Marseille.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie, Institut Pasteur de Guyane, Cayenne-Guyane Française.

  1. Centre national de référence Papillomavirus

CNR : Laboratoire de Biologie Cellulaire et Moléculaire, Hôpital Jean Minjoz, Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon, Besançon.

  1. Centre national de référence Peste et autres yersinioses

CNR : Unité de Recherche Yersinia, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Pneumocoques

CNR : Centre de Recherche Clinique et Biologique, Centre Hospitalier Intercommunal Créteil, Créteil.

  1. Centre national de référence Rage

CNR : Unité Lyssavirus, Epidémiologie et Neuropathologie, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Résistance aux antibiotiques

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Bactériologie, Centre Hospitalier Universitaire Gabriel-Montpied, Clermont-Ferrand.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Bactériologie-Hygiène, Hôpital Le Kremlin-Bicêtre, AP-HP, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Bactériologie, Pôle Biologie Anatomopathologie, Hôpital Jean-Minjoz, Centre Hospitalier Régional Universitaire de Bourgogne-Franche-Comté, Besançon.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Bactériologie-Hygiène, Hôpital Pontchaillou ; Centre Hospitalier Universitaire de Rennes, Rennes.

  1. Centre national de référence Rickettsia, Coxiella et Bartonella

CNR : Pôle des maladies infectieuses, Aix Marseille Université.

  1. Centre national de référence Staphylocoques

CNR : Centre de Biologie et Pathologie Nord, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices civils de Lyon, Lyon.

  1. Centre national de référence Streptocoques

CNR : Laboratoire de Bactériologie, Hôpital Cochin, AP-HP, Paris.

  1. Centre national de référence Toxoplasmose

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Pôle de Biologie Territorial, Hôpital Maison Blanche, Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Reims.
CNR-Laboratoire associé : Département de Parasitologie-Mycologie, Centre Hospitalier Régional Universitaire de Montpellier, Montpellier.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Parasitologie et Mycologie Médicale, Institut de Parasitologie et de Pathologie Tropicale, Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Strasbourg.

  1. Centre national de référence Vibrions et choléra

CNR : Unité des Bactéries Pathogènes Entériques, Institut Pasteur, Paris.

  1. Centre national de référence Virus de l'Immunodéficience Humaine (VIH)

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Hôpital Saint-Louis, AP-HP, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Bactériologie, Virologie & Hygiène Hospitalière, Hôpital Bretonneau, Centre Hospitalier Régional Universitaire, Tours.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Département de Microbiologie, Institut de Biologie Clinique, Hôpital Charles Nicolle, Centre Hospitalier Universitaire, Rouen.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Hôpital Bichat - Claude Bernard, AP-HP, Paris.

  1. Centre national de référence Virus de la rougeole, de la rubéole et des oreillons

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Pôle de Biologie, Centre Hospitalier Universitaire, Caen.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Hôpital Paul-Brousse, AP-HP, Villejuif.

  1. Centre national de référence Virus des gastro-entérites

CNR : Laboratoire de Microbiologie et Agents Transmissibles, Plateforme de Biologie Hospitalo-Universitaire, Centre Hospitalier Universitaire de Dijon-Bourgogne, Dijon.

  1. Centre national de référence Virus des hépatites à transmission entérique (hépatites A et E)

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Hôpital Purpan, Centre Hospitalier Universitaire, Toulouse.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Hôpital Paul-Brousse, AP-HP, Villejuif.

  1. Centre national de référence Virus des hépatites B, C et Delta

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Département Prévention-Diagnostic-Traitement des Infections, Hôpital Universitaire Henri Mondor, AP-HP, Créteil.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Microbiologie Clinique, Hôpital Avicenne, Hôpitaux Universitaires de Paris-Seine-Saint-Denis, Bobigny.

  1. Centre national de référence Virus des infections respiratoires (dont la grippe et le SARS-CoV-2)

CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices civils de Lyon, Lyon.
CNR-Laboratoire associé : Unité de Génomique évolutive des virus à ARN (GEVA), Département de Virologie, Institut Pasteur, Paris.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Virologie, Institut Pasteur de Guyane, Cayenne, Guyane Française.
CNR-Laboratoire associé : Laboratoire de Microbiologie, Centre Hospitalier Universitaire Saint Denis La Réunion, Saint Denis.

  1. Centre national de référence Bactéries anaérobies et botulisme

CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité des Toxines Bactériennes, Institut Pasteur, Paris.

CNR-Laboratoire associé : Service de Microbiologie de l'Environnement, Hôpital Saint-Antoine - UHLIN, AP-HP, Paris.

  1. Centre national de référence Orthopoxvirus

CNR : Unité de Virologie, Institut de Recherche Biomédicale des Armées (IRBA), Brétigny-sur-Orge.

3 versions

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des CNR-Laboratoires experts pour la période 2023-2027

Résumé Des laboratoires ont été désignés pour diagnostiquer certaines maladies de 2023 à 2027.

La liste des CNR-Laboratoires experts est arrêtée ainsi qu'il suit pour la période allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2027 :

  1. Centre national de référence Brucella

CNR-Laboratoire Expert : Service de Microbiologie et Hygiène Hospitalière, Centre Hospitalier Universitaire Carémeau, Nîmes.

  1. Centre national de référence Charbon

CNR-Laboratoire Expert : Unité de Bactériologie, Direction centrale du Service de Santé des Armées, Brétigny-sur-Orge.

  1. Centre national de référence Francisella tularensis

CNR-Laboratoire Expert : Laboratoire de Bactériologie-Hygiène Hospitalière, Institut de Biologie et de Pathologie, Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes, Grenoble.

2 versions

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrégation d'articles d'arrêtés

Résumé Cet article rend inapplicables certaines dispositions d'anciens arrêtés.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 mars 2017 > > Art. 1, Art. 2, Art. 4 > >

> - Arrêté du 5 octobre 2021 > > Art. 1, Art. 2 > >

1 version

7 abrogés

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Il est en vigueur à partir du 1er janvier 2023.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2023.

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général de la santé

Résumé Le directeur général de la santé doit appliquer cet arrêté et le faire publier dans le journal officiel.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 30 décembre 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de la santé,

G. Emery