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Titre III

Dispositions particulières aux diverses classes d'immeubles

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Section I

Généralités

GH U 1 — GH U 2

JORF n°0015 du 18 janvier 2012

Chapitre V : GH U : Dispositions particulières aux immeubles à usage sanitaire

Section I : Généralités

Section II : Construction

Section III : Eléments généraux de construction et aménagements intérieurs

Section IV : Dégagements

Section V : Installations techniques

Section VI : Moyens de secours

Section VII : Dispositions concernant les obligations des propriétaires, exploitants et occupants