JORF n°113 du 16 mai 1998

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 28 décembre 1994 susvisé est modifié comme suit :

Sous la rubrique « Grande-Bretagne, lycée français Charles-de-Gaulle de Londres », ajouter :

« Etablissements rattachés :

« - école André-Malraux ;

« - école de Wix ; ».

Sous la rubrique « Maroc, lycée Lyautey de Casablanca, établissements rattachés », supprimer : « école Charcot d'El-Jadida » ;

Remplacer la rubrique « Allemagne » par la rubrique « République fédérale d'Allemagne » ;

Sous cette même rubrique, remplacer : « cité scolaire de Berlin » par : « collège Voltaire de Berlin ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 28 décembre 1994 susvisé est modifié comme suit :

Sous la rubrique « Grande-Bretagne, lycée français Charles-de-Gaulle de Londres », ajouter :

« Etablissements rattachés :

« - école André-Malraux ;

« - école de Wix ; ».

Sous la rubrique « Maroc, lycée Lyautey de Casablanca, établissements rattachés », supprimer : « école Charcot d'El-Jadida » ;

Remplacer la rubrique « Allemagne » par la rubrique « République fédérale d'Allemagne » ;

Sous cette même rubrique, remplacer : « cité scolaire de Berlin » par : « collège Voltaire de Berlin ».