JORF n°0103 du 2 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau recapitulatif des équivalences

Résumé Avec cette mention, on peut obtenir d'autres certificats marins si on respecte certaines règles

ANNEXE VI
TABLEAUX D'ÉQUIVALENCES ET DISPENSES AVEC LES TITRES MARITIMES
Mention Complémentaire spécialité « Opérateur polyvalent en interventions subaquatiques »

  1. Tableau recapitulatif des équivalences

L'attribution de la MC donne lieu à la délivrance, sous réserve de remplir les conditions d'âge, d'aptitude physique et de détention des certificats de sécurité requis définies par arrêté du ministre chargé de la mer :

- du certificat de matelot pont,
- du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires, sous réserve de validation du Module RN (Réglementation nationale), d'obtention du certificat de formation à la sécurité pour les personnels embarqués sur des navires de moins de 12 mètres et du certificat de radioélectronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile par satellite (CR1), du certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile maritime (CRR), du certificat restreint d'opérateur (CRO) ou du certificat général d'opérateur (CGO) en cours de validité.

  1. Tableau récapitulatif des dispenses

| Certificat détenu |Unité dont la délivrance est dispensée| |-------------------------------------------------------|--------------------------------------| |Certificat d'aptitude à l'hyperbarie classe 1 mention B| U1 | | Certificat de matelot pont | U2 | | Brevet de mécanicien 250 kW | U3 |


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Version 1

ANNEXE VI

TABLEAUX D'ÉQUIVALENCES ET DISPENSES AVEC LES TITRES MARITIMES

Mention Complémentaire spécialité « Opérateur polyvalent en interventions subaquatiques »

1. Tableau recapitulatif des équivalences

L'attribution de la MC donne lieu à la délivrance, sous réserve de remplir les conditions d'âge, d'aptitude physique et de détention des certificats de sécurité requis définies par arrêté du ministre chargé de la mer :

- du certificat de matelot pont,

- du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires, sous réserve de validation du Module RN (Réglementation nationale), d'obtention du certificat de formation à la sécurité pour les personnels embarqués sur des navires de moins de 12 mètres et du certificat de radioélectronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile par satellite (CR1), du certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile maritime (CRR), du certificat restreint d'opérateur (CRO) ou du certificat général d'opérateur (CGO) en cours de validité.

2. Tableau récapitulatif des dispenses

Certificat détenu

Unité dont la délivrance est dispensée

Certificat d'aptitude à l'hyperbarie classe 1 mention B

U1

Certificat de matelot pont

U2

Brevet de mécanicien 250 kW

U3